Règlementation

Le certificat médical

• • Certificat Médical :Certificat Médical

  • Liste des contre-indications à la plongée (à montrer au médecin): Non contre-indications

  • Lien vers le site http://medical.ffessm.fr/

Liens vers les textes en vigueur.

• • Code du sport en vigueur : Code du Sport - Section plongée

  • Code du Sport mis en forme par la FFESSM : Code du sport - imprimable

  • Arrêté du 6 avril 2012 (intégré dans le code du sport) : Arrêté du 6 avril 2012

• Synthèse réalisée par Daniel

Les documents à présenter avant toute plongée :

1. Certificat médical datant de moins d'un an, voire de moins de 6 mois pour l'étranger

2. Licence en vigueur

3. Attestation de niveau (carte CMAS)

4. Eventuellement : autres attestations : Nitrox,...

Divers :

• • Décret fixant la taille des animaux marins minimum à partir d'un bateau (de plongée notamment)

  • Décret

  • Fiche Récapitulative