· Statuts et R.I. de KC

 
 
STATUTS DU 19 SEPTEMBRE 2009
 
 

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour dénomination : Kyudo Chablais

 

ARTICLE 2 : Buts
Cette association a pour buts de: 

·         regrouper les personnes ayant un intérêt pour le tir à l’arc japonais (Kyudo) ;

·         promouvoir le kyudo et sa pratique.

 

ARTICLE 3 : Les sections
L'association peut décider de créer des sections dont l’organisation et les relations avec les instances dirigeantes de l’association sont traitées dans le règlement intérieur.

 

ARTICLE 4 : Siège social

Le siège social est fixé à : Publier
Il pourra être transféré par simple décision du Comité directeur.

ARTICLE 5 : Durée de l'association
La durée de l'association est illimitée.


ARTICLE 6 : Composition de l'association

L'association se compose divers types de membres :

·         Adhérents.  Sont les membres actifs, ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

·         Les autres titres de membres sont définis dans le règlement intérieur.



ARTICLE 7 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l'association en temps qu’adhérent, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation décrite dans le règlement intérieur, dont le taux est fixé par l’Assemblée Générale Annuelle.
Le Comité directeur pourra refuser des adhésions. Les refus seront motivés et les motifs invoqués ne devront en aucun cas relever d’une discrimination illégale au regard du code pénal.

 

 

ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :

- le défaut de paiement de la cotisation,
- la démission,
- le décès,
- la radiation prononcée par le Comité directeur, pour motif grave. Le règlement intérieur précise les principaux motifs graves. Le membre intéressé doit avoir été préalablement appelé, par lettre recommandée, à fournir des explications. La personne intéressée sera à même de préparer sa défense, de se faire accompagner par la personne de son choix et pourra éventuellement consulter les documents de l’association concernant son dossier. Un recours est possible devant l’assemblée générale.


ARTICLE 9 : Affiliation
L'association Kyudo Chablais est affiliée à la Fédération  de Kyudo Traditionnel (FKT) qui fait partie de la Fédération Française d’Aïkido et de Budo ; agréée par le Ministère Jeunesse et Sports, sous le n° 5.11.74.503

L’association s’engage :

·       à payer les cotisations dont les montants et les modalités de versement sont fixées par les assemblées générales des fédérations, des comités régionaux et départementaux relatifs aux sports pratiqués.

·       à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des fédérations dont elle relève ainsi qu’à ceux de leurs comités régionaux et départementaux,

·       à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.

 

ARTICLE 10 : Moyens d’actions

Les principaux moyens d’action de l’association sont : la tenue d’assemblées périodiques, des publications, des séances d’entraînement, l’organisation de démonstrations, de regroupements de pratiquants de Kyudo, de compétitions, de conférences et cours sur les questions sportives et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la population.

 

 

ARTICLE 11 : Déontologie

L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Le groupement assure en son sein la liberté d’opinion et le respect des droits de l’homme, s’interdit toute discrimination illégale et veille à l’observation des règles déontologiques du sport et de la vie associative.

Il respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.

 


ARTICLE 12 : Les ressources de l'association
Les ressources de l'association se composent : des cotisations; de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association; de subventions éventuelles; de dons manuels; toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.


ARTICLE 13 : L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.

 

Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents et représentés.

Est électeur tout membre pratiquant âgés de seize ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de trois mois et à jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autorisé, chaque membre électeur ne pouvant détenir plus de 3 pouvoirs. Le vote par correspondance n’est pas admis.

 

Pour la validité des délibérations, la présence du quart des électeurs est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour une deuxième assemblée, à six jours au moins d’intervalle, qui délibère quel que soit le nombre des membres présents.

 

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

L'assemblée générale, délibère sur la gestion, la direction, la situation morale et financière de l’association, ainsi que sur les questions mises à l’ordre du jour. L’insertion à l’agenda de l’AG de questions qui n’étaient pas à l’ordre du jour devra avoir été acceptée en début de l’Assemblée Générale par celle-ci.

 

Elle se prononce sur les rapports moraux et d'activités et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Comité directeur.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Elle décide des changements au règlement intérieur.

Elle nomme les représentants de l’association à l’assemblée générale des comités régionaux et départementaux et éventuellement à celles des fédérations auxquelles l’association est affiliée.

L’assemblée générale fixe le prix du remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectuée par les membres du comité de direction dans l’exercice de leurs activités.

 

Les personnes rétribuées par l’association peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l’assemblée générale et du comité de direction.

 

 

ARTICLE 14 : Le Comité directeur
L'association est dirigée par un Comité directeur de membres élus. Les membres sont rééligibles. Est éligible au comité de direction toute personne âgée de seize ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.  Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur tuteur. La moitié au moins des sièges du comité de direction devra être occupée par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civiques.
La composition du comité de direction reflète la composition de l’assemblée générale s’agissant de l’égal accès des hommes et des femmes dans cette instance. Ils sont élus au scrutin secret pour 3 ans par l’assemblée générale des électeurs. Leur poste est renouvelable par tiers tous les ans.

Le comité de direction de l’association comprend au maximum les postes suivants :

·         Président

·         Secrétaire

·         Trésorier

·         Responsable de l’information

·         Responsable de la ciblerie et des installations

·         Responsable du matériel de tir

·         Responsable des activités sociales et promotionnelles

·         Responsable technique

En gras figurent les postes indispensables, qui constituent le bureau de ce comité de direction.

La composition du comité de direction reflète la composition de l’assemblée générale s’agissant de l’égal accès des hommes et des femmes dans cette instance. Ils sont élus au scrutin secret pour 3 ans par l’assemblée générale des électeurs. Leur poste est renouvelable par tiers tous les ans.

En cas de vacance de poste, le Comité directeur pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Après chaque élection, le Comité directeur élit, parmi ses membres.
Le président, le trésorier et le secrétaire forment le bureau du comité directeur. Ses membres devront être choisis obligatoirement parmi les membres du comité de direction ayant atteint la majorité légale. Les membres sortant sont rééligibles.

Les rôles du président, du secrétaire, du trésorier ainsi que des membres du bureau sont définis dans le règlement intérieur.
Les membres du comité de direction peuvent recevoir une rétribution en cette qualité, ou en celle de membre du bureau dans les conditions fixées par la loi.

 

 

ARTICLE 15 : Réunion du Comité directeur
Le comité de direction se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.
La présence du tiers au moins des membres est nécessaire pour que le Comité directeur puisse délibérer valablement.

Tout membre du comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès-verbal des séances ; ces PV sont archivés.



ARTICLE 16 : L'assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
Les conditions de convocations sont identiques à l'assemblée générale ordinaire.
L'ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité simple des membres présents.

 

Article 17 : Comptabilité

Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.

Les dépenses sont ordonnancées par le président.

 

Le comité de direction doit adopter le budget prévisionnel annuel avant le début de l’exercice suivant.

 

Tout contrat ou convention passé entre l’association d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au comité de direction et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale

 

 

ARTICLE 18 : Représentation juridique

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou à défaut par tout autre membre du  comité de direction spécialement habilité à cet effet par le comité.

 

 

Article 19 : MODIFICATION DES STATUTS

 

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du comité de direction ou du dixième des membres dont se compose l’assemblée générale, soumise au bureau au moins 2 semaines avant la séance.

 

L’assemblée générale extraordinaire, (réunie spécialement), doit se composer du tiers au moins des membres électeurs. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée générale est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d’intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

 

Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée.

 

 

Article 20 : Dissolution

 

L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association, convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l’article 13.

 

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d’intervalle ; elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de ses membres présents.

 

Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée.

 

 

Article 21 : Liquidation

 

En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant les mêmes buts. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

 

 

Article 22 : Déclaration de modifications

 

L’association doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901, portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :

·       les modifications apportées aux statuts,

·       le changement de titre de l’association,

·       le transfert du siège social,

·       les changements survenus au sein du comité de direction et de son bureau.

 

Les statuts et les règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur adoption en assemblée générale.

 

 

Article 23

 

Le règlement intérieur est préparé par le comité de direction et adopté par l’assemblée générale.

Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale tenue à Thonon-les-bains, sous la présidence de Pascal COLMAIRE assisté de Robert WILLET

Autres personnes présentes : Daniel BIRRAUX, Jacques LESIMPLE, Monique SALATHE et Pierre Buffiere de Lair

Ces statuts ont ensuite été modifiés lors de l’Assemblée Générale du 19 septembre 2009, à laquelle participaient 9 des 12 membres que comptaient à ce jour l’association. Voir le rapport de cette Assemblée Générale.

 

 

Pour le comité de direction de l’association :

 

Le Président :

 

NOM : COLMAIRE

PRENOM : Pascal

PROFESSION : Directeur sportif

NATIONALITE : Française

ADRESSE : Col de Creusaz – 74500 Bernex

 

Signature :

 

Le Secrétaire :

 

NOM : RIGON

PRENOM : Christine

PROFESSION : Assistante dentaire

NATIONALITE : Française

ADRESSE : 20, Impasse des Tilleuls – 74500 Amphion-les-bains

 

Signature :

 
 

 

 

 


 


 

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 


Le but du règlement intérieur est de compléter les modalités de fonctionnement décrites dans les statuts de Kyudo Chablais. Ces compléments peuvent être faits sans modifications de statuts en préfecture (voir article « Validation du règlement intérieur » ci-dessous), mais conformément à l’article 22 des statuts de Kyudo Chablais, ces changements seront communiqués à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur adoption en assemblée générale.

De ce fait les membres de Kyudo Chablais doivent respecter les règles des statuts de l’association et de ce règlement intérieur.



ARTICLE 1: Validation du règlement intérieur


Le règlement initial puis ses ajouts et modifications sont soumis à la décision de l’Assemblée Générale.

Le Comité de Direction a le pouvoir d’émettre des changements au règlement intérieur. Ces changements seront effectifs jusqu’à la prochaine Assemblée Générale, ils seront alors validés, amendés ou supprimés.



ARTICLE 2 : Objectifs de Kyudo Chablais                         


Pour atteindre ses buts décrits dans ses statuts, le club se réserve la possibilité de recourir à d’autres disciplines et activités, par exemple de la musculation.


 

ARTICLE 3 : Composition et types de membre.


Kyudo Chablais comporte 4 types de membres (2 seulement sont décrits dans l’article 3 de leurs statuts) :

  • Adhérents. Qualifiés d’actifs dans les statuts, ces membres disposent des pleins droits de tout sociétaire, excepté les membres inscrits à Kyudo Chablais en 2ème club de Kyudo. Ces derniers ont simplement le droit de pratiquer. Voir l’article suivant pour savoir comment adhérer.

  • D’honneur. Le Comité Directeur octroie ce titre gracieusement en raison d’aides exceptionnelles rendues Kyudo Chablais (voir statuts). Les membres d’honneur disposent des pleins droits de tout sociétaire.

  • Bienfaiteurs. L’Assemblée Générale du club octroie ce titre en contrepartie de services ou de dons à Kyudo Chablais. La valeur de donation minimale est fixée par l’Assemblée Générale Annuelle de l’association (500 euros). Les bienfaiteurs sont bienvenus à l’Assemblée Générale, mais n’y disposent pas de droit de vote, ils ne peuvent pas pratiquer le Kyudo, à moins qu’ils n’adhèrent à l’association.

  • De droit. Il s’agit de personnes désignées par un organisme partenaire de Kyudo Chablais ; organisme auquel l’Assemblée Générale de Kyudo Chablais a accordé un nombre déterminé de Membres de Droit. Ce titre est décerné au responsable des sports de la ville de Publier. Les membres de droit sont bienvenus à l’Assemblée Générale, mais n’y disposent pas de droit de vote, ils ne peuvent pas pratiquer le Kyudo, à moins qu’ils n’adhèrent à l’association.


 

Article 4 : Adhésion


Deux séances de découverte peuvent être proposées aux néophytes avant leur inscription.

Pour être membre actif de Kyudo Chablais, il faut régler :

  • une cotisation annuelle au Foyer de Loisirs Amphion-Publier (FLAP)

et

  • une cotisation annuelle au club (Kyudo Chablais qui est la section Kyudo du FLAP)

et

  • la licence de la ou les fédérations auprès de laquelle le club est affilié. Cette licence comprend une assurance,

et

  • être agréé par le Comité Directeur. Voir article 7 des statuts.


Le compte-rendu de notre Assemblée Générale du 2 septembre 2011, précise:

Le montant de la cotisation inclus la cotisation annuelle au club et la ou les licences fédérale(s) correspond à un droit pour une séance par semaine (dans la limite des créneaux dont bénéficie Kyudo Chablais), avec la possibilité de venir davantage de fois gratuitement au cours de la même semaine. Aucune séance non consommée ne sera remboursée. Pas de remboursement non plus lors de l’interruption de la pratique de l’activité en cours d’année.



Article 5: Registre des néophytes et invités.


À chaque fois qu’une nouvelle personne se présente pour essayer ou pratiquer le Kyudo, ses coordonnées et celles d’un contact doivent être enregistrées, ceci permettra de savoir qui informer en cas d’accident ou autre problème impliquant notre invité(e), notamment en cas de perte de conscience de la personne.



Article 6 : Encadrement


Un membre sera désigné comme l’enseignant en chef.  Traditionnellement, c’est le membre détenant le plus haut grade.  Si tel n’est pas le cas (par exemple charge déclinée par le plus haut gradé). Le Comité Directeur confiera cette importante tâche au Responsable Technique élu, voir article « Le Comité Directeur » de ce règlement intérieur. S’il y a une seconde impossibilité à ce niveau, le Comité Directeur proposera un membre à l’Assemblée Générale qui statuera.

 Cet enseignant en chef fera une liste des autres membres habilités à l’aider et à encadrer des séances en son absence. Cette liste sera remise aux responsables des installations prêtées au club.

L’assistance entre les membres est recommandée. Elle se fait envers un ou des membres moins gradés et/ou expérimentés. Toutefois sur la demande d’un membre davantage gradé et/ou expérimenté, tout membre peut aider un « Sempai ».



Article 7 : Matériel de tir


Le club s’efforcera de prêter le matériel d’initiation aux néophytes. Une caution de 500€ sera demandée aux membres autorisés à emporter le matériel chez eux. Un registre sera tenu à cet effet si nécessaire. Cette caution ne sera encaissée que si le matériel n’est pas restitué.
Au cas où une partie du matériel prêté manquerait lors de la restitution au club, la valeur de chaque article manquant sera décomptée selon le barème suivant :

  • arc (Yumi)                                                                                                                                         250,00 €

  • étui pour arc                                                                                                                                        10,00 €

  • corde (Tsuru)                                                                                                                                         5,00 €

  • gant (Kake)                                                                                                                                       150,00 €

  • sous-gant (Shitagake)                                                                                                                          2,00 €

  • flèche Makiwara sans plume en aluminium                                                                                 10,00 €

  • flèche (Ya) empennée en aluminium – 2 x 14 000 ¥ = 28000¥                                                45,00 €

  • encoche                                                                                                                                                  0,50 €

  • pointe de rechange                                                                                                                               0,50 €

  • Hakama                                                                                                                                               60,00 €

  • veste (Dogi ou Kekogi)                                                                                                                      20,00 €

  • ceinture (Obi)                                                                                                                                       10,00 €

  • paire de chaussettes (Tabi)                                                                                                               15,00 €

  • Muneate (Plastron)                                                                                                                               5,00 €


Suite à une période de 3 mois d’initiation les débutants devront commencer à acquérir une partie de leur propre matériel afin de permettre à d’autres néophytes de pouvoir s’initier au sein de Kyudo Chablais.

En cas de bris ou perte du matériel prêté ou de tout autre bien appartenant à l’association, le remplacement ou la réparation se fera avec une participation de 50% du membre ayant expérimenté ou occasionné le problème. La valeur finale de l’article détérioré ou égaré sera définie par le Bureau du Comité Directeur.

De même, si entre deux membres du club il est convenu de se prêter du matériel, sans accord préalables sur les suites à donner en cas de bris ou autre dommage, les deux parties acceptent de partager les coûts de remplacement ou de réparation du matériel brisé ou perdu durant la période de prêt sur la base de 50% chacun.

La ciblerie est mise gratuitement à la disposition des membres par le club pour leur permettre de pratiquer dans/sur les installations du club. L’installation et le rangement de cette ciblerie ainsi que du matériel servant aux séances, sont l’affaire de tous.

Les membres se doivent de contribuer au maintien, voir à l’amélioration du matériel collectif. Ils se doivent aussi de trouver rapidement une autonomie quant à la gestion de leur propre matériel, afin – par exemple - de ne pas solliciter d’autre membre à cette tâche lors des séances. Des formations spécifiques sont programmées par le Dojo et/ou intégrées au programme « Zori » de distinctions pour débutants.


 

Article 8 : Créneaux et lieux de pratique


Se référer aux communications fréquentes et/ou aux rapports de réunions pour connaître les lieux et horaires des activités officielles du club. Les règlements intérieurs spécifiques à ces lieux devront être respectés par tous les membres de Kyudo Chablais et les éventuels invités.

L’association se désengage de toute pratique individuelle ou en groupe en dehors des installations régulières et occasionnelles du club.

Seuls les membres majeurs disposant :

  • de leur matériel personnel

et

  • détenteur d’une autorisation de l’enseignant principal de Kyudo Chablais,

sont autorisés à pratiquer seuls sur les installations régulières du club.

En dehors des séances, les membres mineurs ne peuvent tirer que sous la supervision d’un adulte membre de l’association.



ARTICLE 9 : Sécurisation des séances et lieux de pratique.


Mise en place des protections :

Le lieu de pratique doit être équipé d’une configuration ou dispositif permettant d’arrêter les flèches ratant la butte de tir ; par exemples :

  • d’une zone « morte » d’au moins 15 mètres en arrière de la butte à l’extérieur,

  • d’un mur de ciblerie dans une salle de tir à l’arc,

Si tel n’est pas le cas, un filet « arrêt-flèche » (filer, mur boisé…) doit se trouver ou être installé verticalement en arrière de toutes les cibles, même d’une Makiwara. Aucune flèche ne doit être tirée sans une telle protection.

En intérieur, notamment dans la salle Olympe de la Cité de l’Eau, il se peut que le sol doive être protégé en avant des cibles (Matos), dans ce cas, une protection (tapis) devra être installée avant tout tir.


Sécurité:


Bien entendu quelques règles simples de sécurité s’imposent :

  • Tendre l’arc (effectuer l’allonge), en direction des cibles avec la flèche toujours HORIZONTALE. Ceci en tout endroit du lieu de pratique.

  • Les débutants ne pourront tirer leur première flèche que sous la supervision et avec l’autorisation de l’enseignant en chef (ou sur délégation de celui-ci), et dans les conditions définies par ce dernier (Makiwara, filet, mur de ciblerie…).

  • Les débutants ne pourront effectuer leurs premiers tirs à la Mato que sous la supervision et avec l’autorisation de l’enseignant en chef (ou sur délégation de celui-ci).

  • Lors de pratique à la Mato (28m), il est interdit de tirer des flèches sans plumes (en principe pour Makiwara). Si pour des raisons d’ajustement ou contrôle du vol de la flèche, des tirs de flèche sans plumes doivent se faire plus loin que la distance de tir à la Makiwara, le recul se fera progressivement et sous contrôle du responsable de la séance.


Sanctions à l‘égard des auteurs de toute infraction à l’une des règles ci-dessus :


Tout contrevenant à l’une des règles ci-dessus, se verra immédiatement exclus du club pour une durée d’un mois.

Une exclusion définitive sera infligée à toute personne récidivant.


 

Article 10 : Interdits et sanctions


Des sanctions pouvant aller jusqu’à la radiation pourront être appliquées à l’égard de membres qui:

  • ont enfreint le règlement intérieur du club ;

  • ont montré de graves manquements aux règles de sécurité;

  • ont volontairement ou par extrême négligence endommagé le matériel ou les installations du club;

  • ont pratiqué le tir à l’arc en état d’ébriété ou sous l’effet de drogue(s);

  • ont contrevenu aux règles de fair-play et du sport sain ;

  • se sont montrés coupables d’actes de ségrégation, discrimination, d’harcèlement ou d’agression (de tout genre : verbale, physique, sexuelle, …)

  • ont utilisé, sans l’accord de l’association, le cadre de celle-ci pour y mener des activités commerciales autres que la revente de leur propre matériel de tir à l'arc;

  • ont colporté au sein du club des idées religieuses ou politiques ;

  • ont détourné, ou utilisé à d’autres fins et sans autorisation de l’association, les biens ou moyens de celle-ci ;

  • ont utilisé sciemment le matériel de tir d’un autre membre sans son autorisation;

  • se sont rendus coupables de vol dans l’enceinte de pratique ou ses annexes durant les activités du club;

  • n’ont pas respecté les règles internes aux installations mises à la disposition du club

    Se référer à l’article 8 des statuts pour connaître le processus d’accusation / défense. S’il y a eu faute, le « jury » (comité directeur) appliquera l’une des mesures suivantes :

    • avertissement ;

    • blâme ;

    • suspension ;

    • radiation.

Le membre qui fait l’objet d’une radiation ou suspension n’a droit à aucune indemnité ou remise même partielle de sa cotisation.



Article 11: Privilèges


Chaque membre est autorisé à inviter des personnes à pratiquer exceptionnellement sur les installations du club. Si les invités ne sont pas des pratiquants licenciés auprès d’une fédération nationale Kyudo ou de tir à l’arc (l’assurance de ce sport fonctionnant), ils ne pourront tirer que moyennant souscription d'une assurance "découverte" proposée par la FFAB (2€/séance) et en présence d’un membre de Kyudo Chablais habilité à encadrer des séances.

Que ces invités soient ou non licenciés d’une fédération nationale de Kyudo ou de tir à l’arc, leurs coordonnées et celles d’un contact doivent être enregistrées. Ceci permettra de savoir qui informer en cas d’accident ou autre problème impliquant notre invité(e), notamment en cas de perte de conscience de cette dernière personne.



Article 12 : Le Comité Directeur


Le Comité Directeur se compose des membres élus à la majorité des membres présents et représentés (moitié plus un).

En cas de vote pour une position : S’il y a plus de deux candidats au 1er tour, seuls les deux candidats ayant reçu le plus grand nombre de votes seront retenus pour un deuxième et dernier vote. En cas de nombre égal de voix reçues par les deux candidats restants, le candidat (ou la candidate) ayant la plus grande ancienneté dans le club sera élue.

Chaque membre du Comité Directeur doit occuper au moins un poste dont les responsabilités ont été approuvées en assemblée générale. 7 postes sont retenus :

  • Le ou la président(e) :

    • est en charge de la coordination générale du fonctionnement associatif.

    • est le responsable juridique de l’association.

    • à la charge de la représentation et des relations publiques.

  • Le ou la secrétaire :

    • s’assure que les structures administratives fonctionnent normalement,

    • les convocations adressées en temps opportun, les délais respectés.

    • assure au côté du président les relations avec les secteurs fédéraux (Fédérations, Ligues régionales, Comités départementaux).

    • a la charge d’archiver tous les documents relatifs à la vie associative : rapports de réunions, articles de presse, important courriers…. Ces documents doivent être accessibles à tous les membres de Kyudo Chablais, certains nécessitent une distribution.

       

  • Le ou la trésorier (e) :

    • prépare le budget du club,

    • établit les demandes de subventions,

    • encaisse les cotisations, encaisse et reverse les licences,

    • recherche des ressources supplémentaires,

    • prévoit et règle les dépenses,

    • encaisse les revenus d’activités (par exemple stage, concours, loto, …)

    • tient à jour le livre de comptabilité.

  • Le ou la responsable de l’information des activités sociales et promotionnelles :

    • Il est en charge des actions de promotion ainsi que des activités sociales, récréatives et festives. Il/elle a la charge de développer et d’entretenir l’esprit d’équipe. L’adoption par l’association d’un sigle, d’un logo et les articles promotionnels sont aussi de son ressort.

       

  • Le ou la responsable de la ciblerie et des installations :

    • Il/elle gère les buttes de tir, leurs supports, les supports d’arc, boites à flèches, miroir éducatif, les marques/balises d’entrée, de ligne et d’emplacement de tir, les Matos et les protections (pare flèches), les maintient en état, signale les besoins, organise des séances de confection et d’entretien…

       

  • Le ou la responsable technique :

    • C’est en principe l’enseignant en chef. Il/elle programme et coordonne l’encadrement des cours et des séances de pratique. Demande la mise à disposition et réserve les installations nécessaires aux entraînements et aux activités diverses. Il/elle incite les membres à suivre des formations d’enseignant et les aide aux formalités d’inscription, ainsi qu’à leur formation continue. Il/elle inscrit les membres de l’association et organise les déplacements aux stages et tournois, tient un registre des grades obtenus par les membres du club… Il/elle gère le stock de matériel de tir à l’arc, le maintien en état, signale les besoins, organise des séances de confection et d’entretien.


        Le ou la responsable du site Internet et de la communication:
    • Il/elle a la responsabilité de l’information interne et de celle adressée au grand public. Cette personne dispose de compétences et d’outils informatiques, notamment savoir maintenir un site Internet. Le/la responsable de l’information collabore avec le/la secrétaire à l’archivage  des articles de presse et des principaux documents relatifs à la vie de l’association.

    • Ce responsable collabore avec le/la secrétaire à l’archivage les articles de presse.


 

Article 13 : Le Bureau


Le président, le trésorier et le secrétaire forment le bureau du comité directeur.


 

Article 14 : Fréquence des réunions


De par l’article 15 des statuts : Le Comité Directeur se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande d’au moins deux de ses membres. Il est convenu que le Comité Directeur sera invité aux réunions du Bureau, et qu’il devra se tenir au moins une réunion annuellement.



Article 15 : Les votes


Avant chaque vote, le président de séance demandera si une personne ayant droit de vote souhaite un vote à bulletin secret. Si tel n’est pas le cas, le vote se fera à mains levées. Cette procédure est valable pour tout vote de toute instance du club.

Le vote à mains levées s’effectuera comme suit :


En début de séance le Président de séance identifiera les personnes ayant droit de vote et les comptabilisera. Éventuellement il désignera un scrutateur ou deux.


Il/elle annoncera la proposition soumise au vote.


Le président de séance demandera si la proposition soumise au vote a été comprise par tout le monde.


Si tel n’est pas le cas, le président de séance aura la charge de faire clarifier la proposition.


Une fois que la proposition a été clarifiée pour tous les votants, il/elle formulera par deux fois la proposition mise aux votes.


Le président de séance demandera aux personnes opposées à la proposition de lever la main. Le président ou un scrutateur désigné comptera les voix.


Puis il demandera aux personnes s’abstenant de lever la main. Le président ou un scrutateur comptera les voix.


Alors le président de séance ou un scrutateur décomptera le total des abstentions et des votes négatifs au nombre de personnes ayant droit de vote qui sont présentes. Puis il annoncera le résultat de ce vote.


Si un vote à bulletin secret a été demandé. Deux scrutateurs seront nommés s’ils ne l’ont pas déjà été, et la procédure traditionnelle de ce type de vote sera suivie.


Les votes se font à la majorité par (moitié plus un) des membres présents ayant droit de vote, soit :


  • les Adhérents de plus de 16 ans, à jour de leur cotisation ;

  • les membres d’honneur ;


En cas de partage, la voix du président est prépondérante.



Article 16 : Démission d’un poste


Dans la mesure du possible, le démissionnaire d’un poste du Comité Directeur devra se signaler au moins trois semaines avant l’Assemblée Générale, ceci afin de permettre l’annonce de la vacance de son poste dans les délais de convocation conformément à l’article 13 des statuts.


 

Article 17 : Candidatures.


Juste avant de procéder au vote à un poste, il sera demandé à tous les adhérents présents (majeurs, mineurs, nouveaux et anciens membres), qui il verrait à ce poste. Une liste sera faite avec les noms avancés. Puis il sera demandé à chacune des personnes sur cette liste si elle accepte de se porter candidat. Ensuite la procédure de vote pourra débuter.