Textes officiels

 
 
Dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré: Ulis (Unités localisées d'inclusion scolaire)
Bulletin officiel n°28 du 15 juillet 2010 Circulaire n° 2010-088 du 18-6-2010
 
 
Préparation de la rentrée 2010
Bulletin officiel n°11 du 18 mars 2010 Encart n°2 du 18 mars 2010 Circulaire n° 2010-38 du 16-3-2010
 
 
Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire.
Circulaire 2009-088 du 17/07/2009
 
 
Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire: actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
Circulaire 2009-087 du 17/07/2009
 
 
Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré
 
 
Organisation du temps d'enseignement scolaire et de l'aide personnalisée dans le premier degré
 
 
Cahier des charges de la formation des maîtres en institut universitaire de formation des maîtres
Arrêté du 19/12/2006 JO du 28/12/2006
 
 
Le socle commun de connaissances et de compétences
 
 
Mise en oeuvre des PPRE à l'école et au collège
 
 
Les enseignants référents et leurs secteurs d'intervention
Arrêté du 17/08/2006 JO du 20/08/2006
 
 
Mise en oeuvre et suivi du Projet Personnalisé de Scolarisation
 
 
Parcours de formation des élèves présentant un handicap
Décret 2005-1752 du 30/12/2005
 
 
Composition et fonctionnement de la commission départementale d'orientation vers les enseignements adaptés du second degré
Arrêté du 07/12/2005 JO du 17/12/2005
 
 
La scolarisation des élèves handicapés
 
 
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005
Pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
 
 
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré
 
 
Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI) Circulaire n° 2001-035 du 21/02/2001