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Enquête publique pour le SCoT

publié le 4 nov. 2017 à 11:18 par Jean LE SAINT   [ mis à jour : 6 nov. 2017 à 03:13 ]


 AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE AFFÉRENTE AU PROJET D'ÉLABORATION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DU BRIANCONNAIS 

L'enquête publique aura lieu du lundi 27 novembre 2017 au jeudi 4 janvier 2018 inclus. 

Le dossier complet est disponible en téléchargement sur le site internet de la CCB mais aussi au siège de la Communauté de Communes situé 1, rue aspirant Jan et dans les communes citées ci-dessous. 

Des permanences du commissaire enquêteur sont prévues : 

  • Au siège de la Communauté de communes du Briançonnais, salle Paul Blein, le lundi 27 novembre 2017 de 9h à 12h et le jeudi 4 janvier 2018 de 9h à 12h et de 14h à 17h, 
  • En mairie de Névache, salle du Conseil, le jeudi 7 décembre 2017 de 9h à 12h, 
  • En mairie de Val-des-Prés, salle du Conseil, le jeudi 7 décembre 2017 de 14h à 17h, 
  • En mairie de la Grave, salle du Conseil, le jeudi 14 décembre 2017 de 9h à 12h, 
  • En mairie de le Monêtier-les-bains, salle du Conseil, le jeudi 14 décembre 2017 de 14h à 17h, 
  • En mairie de la Salle-les-Alpes, salle du Conseil, le jeudi 21 décembre 2017 de 9h à 12h, 
  • En mairie de Villard Saint Pancrace, Salle du Conseil, le jeudi 21 décembre 2017 de 14h à 17h, 
  • En mairie de Saint-Chaffrey, Salle du Conseil, le jeudi 28 décembre 2017 de 9h à 12h, 
  • En mairie de Montgenèvre, Salle du Conseil, le jeudi 28 décembre 2017 de 14h à 17h. 


Le public pourra consigner éventuellement ses remarques sur les registres d'enquête qui seront déposés dans les lieux précités ou les adresser par écrit au Commissaire enquêteur à l'adresse suivante : Communauté de communes du Briançonnais, à l'attention de Monsieur le Commissaire enquêteur, 1 rue Aspirant Jan, Les Cordeliers, 05105 BRIANÇON. Les courriers doivent arriver au plus tard le jeudi 4 janvier 2018 à 17 heures, heure de clôture de l'enquête publique. 

Ou par courriel à l'adresse suivante : accueil@ccbrianconnais.fr 


Vous trouverez ci-dessous l'avis de Guisane Ouverte transmis aux responsables du SCoT en octobre 2017 après un travail approfondi et la participation à de nombreuses réunions d'une équipe de votre conseil d'administration tout au long de l'année. Ne manquez pas de l'ouvrir et le lire. Vos commentaires sont bienvenus.

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Jean LE SAINT,
6 nov. 2017 à 02:59
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