Mentions légales

Le contenu du site www.equinmassage.fr est réalisé par l'entrepreneuse, à qui le nom de domaine est réservé dans le cadre d'un contrat de service de fourniture et d'hébergement de nom de domaine souscrit par un particulier auprès du fournisseur OVH, en France,

Entrepreneuse dont le projet professionnel est testé et développé au moyen d'une activité économique hébergée juridiquement et économiquement par une Coopérative d'activités et d'emploi (C.A.E.):

La Société coopérative d'entrepreneurs   SCOP S.A.S. COAPI, au capital variable

1 rue de la trinquette , 1er étage /porte2
17000 La Rochelle

Tél 09 72 60 55 31

RCS La Rochelle ,SIRET: 824 609 788 00024
APE 7022Z


Le cadre général et les modalités de fonctionnement et d'organisation des C.A.E. sont définis par le code du travail
 
 
SCOP COAPI est responsable à l'égard des Tiers des engagements pris par l'entrepreneuse dans le seul cadre de l'activité économique présentée sous le nom Equinmassage Nathalie Cretel ou avec le nom de marque Animal- Propice®  N° 4426317 - Publication BOPI 2018-09 et modifications BOPI 2018-29 - Tous droits réservés.

Responsable de publication:

L'entrepreneuse Nathalie Cretel
Tél: 07 70 429 426
 
Sous contrôle de la SCOP COAPI avec laquelle l'entrepreneuse a conclu un contrat de travail d'entrepreneur salarié à temps partagé (CESA).

Les spécificités du cadre d'intervention et du statut de l'entrepreneuse sont présentées au chapitre 8 de la politique de confidentialité ou sur la page d'accueil de notre site Spécificités

Hébergement:

Le site www.equinmassage.fr  et les autres noms de domaines associés ou qui lui sont redirigés: www.equinmassage.com, www.equinmassage.be, www.equimassage.fr, www.equimassage.eu, equimassage.be, www.atmasaji.com sont hébergés chez
 
OVH
 
SAS au capital mentionné dans les mentions légales sur le site www.ovh.com
RCS Lille métropole  424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Commerciale :10 07  (gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile)





Droits de propriété, Marques, Crédits photos

 
Tout contenu de ce site, tout document, image, vidéo et autre média sont de la propriété exclusive de Nathalie Cretel ou de ses partenaires.
Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans l'accord préalable et expresse de Nathalie Cretel
Crédits photo: Nathalie Cretel

Certains contenus de ce site citent la marque Animal- Propice® enregistrée à la base des marques en France et extension en Polynésie  N° 4426317 - Publication BOPI 2018-09 et modifications BOPI 2018-29 - Tous droits réservés.
Droits d'auteur du logo: Charlotte MELIN (Vanylinn) et Hélène LE GOFF (studio HLG)
L'utilisation, même en partie, du nom, du logo et tout ce qui s'y rapporte est soumis à la conclusion d'un contrat de concession de droits d'exploitation exclusivement et expressément accordées par l'entrepreneuse à la personne nominativement désignée.

 

Confidentialité et Protection des données

La politique de confidentialité et de protection des données qui concerne le traitement par l'entrepreneuse pour son activité économique est présentée en pied de page d'accueil du site www.equinmassage.fr ( lien URL du site: https: sites.google.com/site/Equinmassage) sous le titre Confidentialité. Celle-ci est définie selon les spécificités du cadre d'intervention et du statut de l'entrepreneuse présentées au chapitre 8.

Résumé de cette politique :
 
Le Responsable de traitement est: SCOP S.A.S. COAPI ( coordonnées de la C.A.E. désignées en début de cette page).
Lien URL d'accès à la politique de confidentialité et de protection des données de la C.A.E:      www.coapi.fr

Conformément à la loi N° 78-17  du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux Libertés et conformément à la Réglementation générale de la protection des données (RGPD)
vous disposez à tout moment et gratuitement d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification,
de suppression et de portabilité à propos des données qui vous concernent. Voir chapitre 1, 2 et 3 de la politique de confidentialité.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant votre demande par messagerie électronique à l'adresse: ncretel@equinmassage.fr ou par courrier adressé à l'adresse du Responsable de traitement (la C.A.E).


Catégories de personnes concernées:
 
- Les prospects, particuliers ou professionnels
- Les clients, particuliers ou professionnels
- Les fournisseurs professionnels
- Les partenaires commerciaux en apport d'affaires
- Les sous- traitants
- Les autres entrepreneurs salariés de la C.A.E.
- Les représentants et Dirigeants de la C.A.E.
- Les personnes bénéficiant d'une concession de droits d'exploitation de marque

 
L'entrepreneuse effectue le traitement des informations de ces personnes dans le cadre de son projet professionnel réalisé au moyen d'une activité économique hébergée par la C.A.E. ( Voir spécificités)


Information préalable (chapitre 1 de la politique de confidentialité):
 
La personne est informée de ses droits en matière de confidentialité et de protection des données qui la concernent préalablement à la collecte de celles-ci, au moyen de:

- La politique de confidentialité et de protection des données en pied de page d'accueil du site (Confidentialité)

- Les conditions générales de vente en pied de page du site (CGV) ou disponibles sur support durable auprès de l'entrepreneuse, désignée "Intervenante" dans les C.G.V.

- Le cas échéant, des mentions sur le devis ou le contrat à signer


Consentement préalable à la collecte des informations qui concernent la personne (chapitre 2 de la politique de confidentialité):

La collecte des informations nominatives se limite au strict nécessaire et s'effectue avec le consentement de la personne exprimé de manière non équivoque.
Le consentement est également expressément recueilli au moyen de mentions à cocher, à sélectionner , à parapher ou à signer dans un devis/ bon de commande ou dans un contrat, notamment pour l'utilisation des données à des fins de prospection et pour le transfert des données à un Tiers hors de l'Union.
Lorsque la personne ne souhaite pas communiquer les informations nécessaires et légitimes, dont la collecte est fondée sur une base légale, elle ne peut pas bénéficier d'une offre de service dans le cadre de l'activité économique de l'entrepreneuse


Informations recueillies (chapitre 3 de la politique de confidentialité) et sources (chapitre 4):
 
Ne sont recueillies que les informations adéquates, pertinentes et strictement nécessaires à la réalisation des offres de service dans le cadre de l'activité économique de l'entrepreneuse.
Aucune donnée sensible est collectée.

Il n'y a aucun formulaire de contact sur le site www.equinmassage.fr. Les informations ne sont pas recueillies au moyen de ce site.
Les informations sont recueillies directement ou indirectement , verbalement, par écrit, par email, par sms, par messagerie privée ou instantanée des services de réseaux sociaux en ligne dans les circonstances définies au chapitre 4 de la politique de confidentialité.
Elles peuvent être recueillies indirectement auprès d'un Tiers professionnel dont la personne est cliente, partenaire commercial ou sous-traitant ou d'une Tierce personne de son réseau personnel ou auprès d'un client (particulier ou professionnel) d'un partenaire commercial ou d'un sous-traitant de la personne.
Les informations sont également recueillies par l'usage des services en ligne de réseaux sociaux tels que facebook, linkedin, viadeo,google+, whaller.

Les informations  recueillies sont traitées et conservées selon les finalités de traitement définies ci-après.


Finalités (chapitre 5 de la politique de confidentialité):
 
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique et administratif par l'entrepreneuse, dans le cadre:

- De la stricte exécution d'une offre de service ou d'un contrat

- D'autres finalités légitimes pour l'activité économique

- Du projet professionnel de l'entrepreneuse:
Les informations sont conservées, à la fois, dans le cadre de réalisation du projet professionnel et pour le développement du réseau professionnel et personnel de l'entrepreneuse.

- De la concession de droits d'exploitation de marque



Les informations sont recueillies aux fins des activités de:

-  Gestion des prospects, des clients, des fournisseurs, des partenaires, des sous-traitants et des personnes du réseau professionnel et personnel de l'entrepreneuse, y compris les entrepreneurs de la C.A.E
- Gestion des demandes et commandes de prestations
- Réalisation de la prestation ou de l'exécution du contrat
- Réalisation de la facturation, collecte de certains règlements et suivi des encaissements, le cas échéant, des bons d'achat offerts
- Suivi et coordination du recouvrement des impayés en lien avec la C.A.E.
- Gestion des apports d'affaires
- Suivi et coordination des réclamations et litiges traitées avec la C.A.E.
- Gestion des pièces commerciales, comptables, contractuelles à communiquer et à valider par la C.A.E.
- Communication de certaines données au Responsable de traitement ( la C.A.E.), aux Sous-traitants, aux Partenaires commerciaux et aux personnes du réseau professionnel et personnel de l'entrepreneuse.
- Gestion des demandes de "mise en réseau" ou de "mise en contact" sur les services en ligne de réseaux sociaux.
- Gestion des demandes qui concernent la confidentialité et la protection des données
- Organisation d'événements d'information, de démonstration d'une prestation, de formation "découverte", de présentation des offres de service auxquels la personne s'inscrit ou assiste.
- Suivi de la comptabilité, des performances opérationnelles et économiques de l'activité ainsi que des réalisations de l'entrepreneuse dans le cadre de son projet professionnel.
- Gestion du plan d'actions commercial et de communication: opérations de prospection d'entreprises, communication, partenariat et sponsor d'événements.
- Gestion de la marque

Les finalités de traitement sont précisées au chapitre 5 de la politique de confidentialité.



Conservation des informations (chapitre 6 de la politique de confidentialité):
 
Les informations nominatives sont conservées dans le cadre des finalités de traitement énoncées et selon les spécificités du cadre d'intervention et du statut de l'entrepreneuse présentées au chapitre 8 de la politique de confidentialité (Spécificités).
Les informations sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont recueillies et sont traitées, pour permettre à la C.A.E. de répondre à ses obligations légales.
Certains fichiers et supports sont conservés par l'entrepreneuse pour lui permettre de constituer et de développer son réseau professionnel et personnel ainsi que les réalisations de son projet professionnel à présenter comme exemples dans le cadre de sa recherche d'opportunités professionnelles ou pour son évolution de carrière.



Communication des informations à des Tiers : Les destinataires des données recueillies (chapitre 7 de la politique de confidentialité)
 
Les informations nominatives sont communiquées à  des Tiers, personnes physiques ou morales, en France, dans un pays membre de l'Union ou reconnu par l'Union et, peut être communiquées à des Tiers établis dans un pays hors de l'Union.

Les Tiers sont:
- La C.A.E. qui héberge l'activité économique de l'entrepreneuse
- Les Partenaires commerciaux dans le cadre d'apport d'affaires
- Des sous- traitants
- Autorité administrative et judiciaire dans un cadre déterminé.

Les informations communiquées à ces Tiers sont strictement nécessaires au traitement par ceux-ci et sont encadrées par:
- Des procédures
- Des conditions d'utilisation du logiciel de gestion ou des services et applications en ligne utilisés par le Tiers ou par l'entrepreneuse
- Des clauses contractuelles- types


Aucune donnée personnelle collectée  est cédée à des tiers ou utilisée à des fins qui ne seraient pas prévues. Les fichiers ne sont pas cédés à titre commercial ni échangés avec ces Tiers.




Protection des données:

La protection des données mise en oeuvre par l'entrepreneuse est un ensemble de dispositifs de base qui concernent l'authentification à la connexion, la gestion des mots de passe personnels, la sauvegarde des fichiers et supports, l'archivage.


L'entrepreneuse organise les procédures de protection des données et les moyens selon:

- Les besoins de son projet professionnel au moyen d'une activité économique
- Les possibilités techniques proposées par les fournisseurs de service en ligne, de service d'hébergement, par les logiciels et applications utilisés,
selon leur coût de mise en oeuvre en adéquation avec l'activité économique et l'ampleur du traitement.
- La compréhension technique que peut avoir l'entrepreneuse du fait qu'elle ne soit pas experte ni technicienne en matière informatique et sécurité.
- Les procédures de la C.A.E.
- Les spécificités du cadre d'intervention et du statut de l'entrepreneuse.


Lors de la création et de l'utilisation de comptes et de profils sur les services en ligne de réseaux sociaux et autres services en ligne, les paramètres de sécurité proposés par les fournisseurs de ces services en ligne, sont activés selon les possibilités matérielles, logicielles et techniques de l'entrepreneuse ainsi que selon sa compréhension technique.
Les sauvegardes des informations de ces comptes et pages de réseaux sociaux ou d'autres services sont effectuées selon les configurations proposées par ces services
Lien URL d'accès à la politique de confidentialité et de sécurité des données par les réseaux sociaux:
Facebook: https://fr-fr.facebook.com/privacy/explanation
linkedin: https://www.linkedin.com/legal/privacy-policy?_l=fr_FR
Viadéo: https://www.viadeo.com/fr/politique-de-confidentialité
Google +: https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA
Whaller: https://whaller.com/fr/privacypolicy  et https://docs.whaller.com/docs/complaince-rgpd

Pour l'administration du site internet Equinmassage , les paramètres de sécurité sont configurés selon les possibilités proposées par Gsuite by google cloud ( version Google site).

La sécurité des comptes de messageries électroniques hébergés par OVH sont configurés selon les possibilités proposées par l'offre de service d'hébergement  "offre mutualisée perso" et selon la compréhension technique par l'entrepreneuse.  Les autres comptes de messageries et autres noms de domaine rattachés ou redirigés au domaine Equinmassage.fr sont précisées dans la politique de protection des données - Titre III
 

La C.A.E. met à disposition de l'entrepreneuse un compte de messagerie électronique dans le cadre d'un contrat que la C.A.E. a souscrit auprès d'un hébergeur de son choix.
L'administration de ces comptes de messagerie électronique est réalisée par la C.A.E.

Les informations qui concernent le fichier des clients ne sont pas communiquées au moyen des comptes de réseaux sociaux sauf à la demande spécifique de la personne concernée.
Dans ce cas, l'information est exclusivement communiquée au moyen de la messagerie privée.

Les procédures d'archivage sont celles appliquées par la C.A.E. pour l'activité économique de l'entrepreneuse.


Cookies

Lors de la visite sur le site www.equinmassage.fr, des informations relatives à la navigation de la personne sur le Site sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de la personne, sous réserve des choix qu'elle aurait exprimés concernant les Cookies et qu'elle peut modifier à tout moment.

A.Cookies émis par Equinmassage.fr

Lorsque la personne se connecte au site www.equinmassage.fr,  sous réserve de son choix, divers Cookies peuvent être installés dans son terminal  permettant de reconnaitre le navigateur de son terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Les Cookies qui sont émis permettent :
- d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage du terminal de la personne qui le visite (langue utilisée, devises utilisées, etc…) lors de sa navigation ;
- d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site (pages consultées, temps de navigation par pages, etc…), permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site ;


B.Cookies émis par des tiers sur le site Equinmassage

Lorsqu'une personne se connecte au site, des cookies émis par des tiers sont susceptibles, sous réserve du choix de cette personne, d’être installés dans son terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Ces cookies permettent à ces tiers de faciliter la connexion vers leurs sites ainsi que l’utilisation des fonctionnalités de leurs sites (partage d’une page, publication d’un commentaire, etc…).

Seul l’émetteur du cookie est susceptible de lire les informations qui sont collectées. L’émission et l’utilisation des cookies émis par les tiers su rle site Equinmassage sont en conséquence soumises aux politiques de protection des données personnelles mises en œuvre par ces tiers.

 

C. Gestion des cookies

La personne peut à tout moment modifier son choix en matière de cookies, à l’aide du paramétrage de son navigateur. Notamment, elle peut configurer son navigateur de manière à ce que les cookies soient enregistrés dans son terminal ou au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon l’émetteur.

La configuration de chaque navigateur étant différente,la personne est invitée à consulter l’aide en ligne de son navigateur afin de paramétrer son choix relatif aux cookies.

Tout paramétrage que la personne pourrait entreprendre sera de nature à modifier ou altérer sa navigation sur le site Equinmassage, ainsi que l’accès à certaines fonctionnalités ou rubriques nécessitant l’utilisation de cookies.

 1)      Accord sur l’enregistrement des cookies :

Si la personne accepte dans son logiciel de navigation l’enregistrement des cookies dans son terminal, les cookies présents sur le site pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal.


 2)      Refus de l’enregistrement des cookies :

Si la personne refuse l’enregistrement des cookies dans son terminal, ou si elle supprime ceux qui sont enregistrés, elle ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de modalités nécessaires à l’utilisation du site, notamment :

- La connexion facilitée vers d'autres sites tiers partenaires

- Le partage via les réseaux sociaux

etc...

Nous vous informons décliner toute responsabilité pour les conséquences liées aux dysfonctionnements ou difficultés de navigation sur le site Equinmassage, résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à son fonctionnement et que la personne aurait refusés ou supprimés.

 

3)      Cookies soumis au consentement préalable de l’internaute :

 a)      Cookies d’audience :

A ce jour, il n'est pas créé de compte Analytics proposé par Gsuite by google cloud aux fins d’établir des statistiques et  volumes de fréquentation du site. 


b) Cookies émis par des tiers :

L'entrepreneuse  n’exerce aucun contrôle sur les cookies émis par des tiers sur son site. Afin d’identifier les cookies tiers et de vous permettre de choisir leur activation ou leur désactivation sur votre terminal, nous vous invitons à cliquer sur le lien suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

 

c)  Boutons sociaux :

Le service Gsuite by google cloud ( google site) propose l'activation de boutons sociaux permettant de partager des contenus du site avec d’autres personnes (exemple : le bouton « J’aime » de Facebook).

A ce jour, les autorisations de partage au moyen de ces boutons ne sont pas activées sur les pages du site.

La personne qui visite le site Equinmassage peut néanmoins accéder à notre page facebook au moyen de l'onglet " notre page facebook" dans le menu en haut du site.

La personne peut également copier-coller le lien de partage du contenu du site notamment le lien https://sites.google.com/site/equinmassage permettant d'accéder à la page d'accueil.

Le partage est dans ce cas effectué sous la seule responsabilité de la personne qui copie, colle et publie le lien URL et qui doit appliquer les principes de conformité et les bonnes pratiques en vigueur en matière de publication et de partage de données dont les droits d'exploitation sont réservés et personnels à l'entrepreneuse ou à la C.A.E.


d)  Commentaires et pages d'annonces:

 Certaines pages du site, configurées en modèle "page d'annonces"   tel que proposé par Google Site, contiennent une fonction de publication de commentaires.
A ce jour, seule l'entrepreneuse est autorisée à renseigner les commentaires notamment aux fins d'annoncer un événement auquel elle a  ou elle va participer, les actualités à propos de son projet personnel, de l'activité économique et de la marque Animal- Propice® , à propos des offres de service.