Ce document est un guide complet des activités de l’aviation civile et de ses composantes. C’est aussi un manuel de référence destiné aux inspecteurs et auditeurs chargés de la conformité des dispositions règlementaires, des infrastructures, des installations techniques et des procédures relevant des parties prenantes, exploitants d’aéroports, opérateurs aériens, prestataires et fournisseurs de services aériens. Les domaines d’activité décrits dans le guide sont, la règlementation internationale, l’exploitation aérienne, la navigabilité et la maintenance des aéronefs, les informations aéronautiques, la cartographie, les données de terrains et des obstacles, les infrastructures et les installations techniques aéroportuaires, l’exploitation et la maintenance des aéroports, les aides à la navigation aérienne, le plan d’urgence, le plan de sauvetage et d’incendie, la certification et le plan directeur des aéroports, la sécurité, la sûreté de l’aviation civile, les enquêtes sur les incidents et accidents, etc..
Ce document fournit des listes de contrôle (checklists). Chacune de ces listes représente un ensemble d’éléments à inspecter, dans tous les domaines précités, en vertu des règlements en vigueur, principalement les normes et recommandations (SARP) de l’OACI figurant dans les annexes à la convention relative à l’aviation civile internationale, les procédures de navigation aérienne (PANS), les manuels et documents techniques associés. L’objectif de ce manuel de travail est d’évaluer chaque élément en se référant aux contenus de ces documents.
La structure des listes de contrôle est inspirée des checklists de la Federal Aviation Administration (FAA). Elle peut être aisément employée, sous la forme proposée dans ce document, adoptée et adaptée le cas échéant par les États et les exploitants en fonction du domaine d’activité ou de l’entité à inspecter.
Ce guide est UNIQUE, son contenu est actualisé régulièrement. Il rassemble à ce jour, plus de :
- 40 domaines d’activité de l’aviation civile
- 100 documents de l’OACI
- 3000 éléments à inspecter
- 5000 références (normes, recommandations, etc.)
- 1000 fiches