Ex.de contrats

Convention de prise en pension d'un cheval

    Entre les soussignés:

Mme, Mr  _____________________  demeurant à__________________________________

__________________________________________________________________________________________________

n°telephone:__________________

propriétaire du cheval___________________________age ______________No de SIRE__________________________
d'une part et;

                Mlle Nina Vuillemin ,gérante de l'EARL Vuillemin Zinetti
                Il a été convenu que;

1 .Mme,Mr_________________________________________________ met son cheval___________________________________
en pension dans les installations des Ecuries sur Lavale 
        2   Les Ecuries sur Lavale s'engagent à l'héberger et à le nourrir selon les conditions énumérée au § 4

           
3. les frais de vétérinaire, de pharmacie et de maréchalerie sont à la charge du propriétaire et lui
seront facturés directement. Celui çi s'engage en outre à procéder tous les ans aux
vaccinations obligatoires ,et à s"acquitter s'il utilise les installations ,de la
cotisation au club d'un montant de 30 euros pour l'annèe 2010..

4. Le propriétaire versera une pension mensuelle correspondant aux tarifs en vigueur, soit pour
l'annèe 2010 (jusqu'au 1 Septembre) : 270 euros pour une pension de base  
La pension au box  comprend 3 repas par jour plus foin et 4 mises au paddock (ou en
liberté) par semaine les Lundi,Mardi,Jeudi,Vendredi quand le propriétaire est absent.
(un tableau dans les écuries est à disposition pour établir un planning) 
 
5. Le propriétaire versera au plus tard le 5 du mois et à l'avance le montant du prix de
la pension. Tout retard de plus de 15 jours entraîne une pénalité de 10 % sur les sommes
dues.

6. Le propriétaire pourra prendre à sa charge une assurance "mortalité" pour son cheval.
Les Ecuries sur Lavale ont pour leur part, souscrit une assurance Responsabilité Civile 
en qualité de gardien de l'animal à concurrence de 3 000Euros.Le propriétaire s'engage à
  ne pas exercer de recours contre le Club Hippique pour être indemnidé au-delà de cette
somme.

        7.Le propriétaire déclare être titulaire d'une assurance en responsabilité civile propriétaire.

8.. Les risques de vol ou de dégradation consécutifs à une tentative de vol survenant au matériel
de sellerie appartenant au propriétaire ne sont pas garantis. La fermeture du local mis à la
disposition est sous l'entière responsabilité des propriétaires.
Le locataire renonce à tout recours contre le club hippique en cas de vol ou de dégradation
de son matériel de sellerie survenant dans ces conditions.

9 .Le propriétaire garde l'usage de son cheval pour lui même ou pour toute personne visée par
lui sous condition que cette dernière soit adhérente au club et titulaire d'une licence ou d'une assurance 
        individuelle couvrant les risques liés à l'équitation.

        10. En cas d'absence du cheval de moins d'une semaine aucune déduction de pension n'interviendra
        mais la ration alimentaire correspondante restera à disposition du propriétaire .
              En cas d'absence du cheval comprise entre 1 et 4 semaines il sera perçu une pension de
         75% du prix normal.
             En cas d'absence supérieure à 4 semaines il devra verser 50%de la pension sur une durée 
             maximale de 2 mois s'il entend réserver son box.
        11. Seule Nina Vuillemin monitrice diplomée est habilitée à donner des cours au sein du club
12. La présente convention peut- être dénoncée par l'une ou l'autre des parties avec un préavis
d'un mois.


Fait à le
Le propriétaire (*) Pour le centre équestre


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