Mentions légales

SAS Ecurie des Preux
Le Domaine Neuf – 03430 Cosne d’Allier

France

 

N° SIRET : 528 744 303 00017

Tél. : +33 (0)6 20 63 30 92
Présidente : Madame Sylvie Le Gall

Réalisation

· Ecurie des Preux,  sur des technologies Google

Hébergement

· GANDI

PROPRIETE

Le site www.ecuriedespreux.club et ses sous-domaines, incluant les noms de domaine, les contenus de toute forme, sa charte graphique, sont la propriété de SAS Ecurie des Preux, Le Domaine Neuf, 03430 Cosne d’Allier, France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéo, interview, son, textes, bases de données, …) est interdite et quel que soit le support électronique (web, intranet, CD-ROM, …) et/ou support papier. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et/ou acte de concurrence déloyale et/ou acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

PARTAGE ET DIVULGATION DES DONNEES

SAS Ecurie des Preux  ne transmet vos données personnelles à un tiers que lorsque nous devons partager ces informations avec les fournisseurs, prestataires et notamment nos prestataires techniques, pour vous permettre d'utiliser le produit ou vous fournir le service que vous avez demandé.

MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES

Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de SAS Ecurie des Preux. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable et expresse de SAS Ecurie des Preux. Il est indiqué que les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SAS Ecurie des Preux.

Droit de reproduction et de diffusion réservés. (C) SAS Ecurie des Preux. Usage strictement personnel. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales du site, en accepter et en respecter les dispositions.