Le règlement

 REGLEMENT INTERIEUR

 

 

        Article 1er

           Le présent règlement intérieur est destiné à compléter les statuts. Il peut être modifié en assemblée générale ordinaire,sur proposition du comité directeur, ou du quart des adhérents disposant du droit de vote, à la majorité absoluedes présents ou représentés.

 

        Article 2 : Adhésion d’un nouveau membre

           Tout nouveau membre remet un bulletin d'adhésion mentionnant ses noms, prénom, date et lieu de naissance, domicile, ainsi qu’un certificat médical de non contre-indication à la pratique du cyclotourisme.L'adhésion d'un mineur est soumise à autorisation parentale ou de son représentant légal.L’adhésion n’est valable qu’après accomplissement de ces formalités, versement des cotisations en vigueur et acceptation du comité directeur.Toute nouvelle adhésion d’un membre est soumise à acceptation unanime par vote à bulletin secret de tous les membres présents.Les résidents aubignanais ne sont pas contraints à cette forme d’acceptation.Tout ancien membre ayant démissionné du club, pour une quelconque raison autre qu’un changement de domicile, ou ayant été exclu du club dans les conditions fixées à l’article 8 des statuts, ne pourra réintégrer le club qu’après avoir satisfait aux dispositions applicables à un non résident Aubignanais fixées ci avant

 

        Article 3

Pour l’application de la procédure d’exclusion prévue à l’article 8, la convocation de l’intéressé mentionnera les dispositions du dit article.

 

        Article 4

Le comité directeur se compose au minimum de 3 membres.

 

        Article 5

Pour la représentation des féminines au sein du comité directeur, le nombre de sièges qui leur est attribué est déterminé suivant le rapport (effectifs de l’association):

Nombre de membres du comité directeur X nombre de féminines éligibles, arrondi à l’unité la plus proche  nombre de membres actifs 

 

 

        Article 6

Sauf information spéciale, les réunions mensuelles se dérouleront le deuxième vendredi de chaque mois.

 

        Article 7

L’ordre du jour de la réunion est fixé par le Bureau.

Tout membre du comité directeur peut demander l’inscription de questions à l’ordre du jour.

Le comité directeur ne peut délibérer que sur les questions portées à l’ordre du jour. En cas d’urgence reconnue

et mentionnée au compte rendu de la réunion, le comité directeur peut délibérer sur une question non inscrite à l’ordre

du jour.

 

        Article 8

En cas d’absence, un membre du comité directeur peut se faire représenter par un autre membre. 

 

        Article 9

Dans les cas non prévus ci-dessus, le comité directeur fixe lui-même les règles à appliquer pour ses propres réunions et pour son fonctionnement.

 

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