Valorisation des activités MPR en SSR




Mise à jour le 8 décembre 2017
Une explication de l'impasse de la tarification en SSR:
Courrier de la DGOS relatif à la non intégration du GMD réadaptation cardiaque

Les attentes des professionnels en établissements. Gilles Rode


Principaux textes

Décrets SSR 2008 et circulaire

Nouveautés SSR 2015 sur le site Département Information Médicale 

Page financement des hôpitaux

SSR: qui code quoi et quand?
Le point de vue des DIM franciliens.

Outils techniques de la réforme ATIH janvier 2014

Comité technique ATIH

ENC SSR données 2014  -  2015

Référentiel de coûts SSR 2015
Session actualités PMSI 2019 14 novembre 2018

Nouvelle classification et indice de complexité médico-économique (ISLE)


Actualités du financement des SSR


COPIL SSR du 21 septembre 2017 


DMA SSR : outils législatifs et tarifs 2017
 Tarifs publics et privés (Excel)

Enjeux de la classification médico-économique à visée tarifaire

Archives 2015
Présentation du futur financement des SSR
Nouveau modèle de financement mars 2015 (FHF)



Systèmes de classification des patients en réadaptation
Evolution des SSR et perpectives pour la MPR

Systèmes de classification des patients en réadaptation

Comment apprécier le niveau de service rendu par unétablissement SSR en regard des simulations DMA ? Confrontation des expériences internationales
ENCC Strasbourg 2016

Organisation et financement de la réadaptation à l'étranger

International casemix and funding models: lessons for rehabilitationTurner-Stokes et al. Clin Rehabil 2012 26: 195 en pdf

USA: 
Quality and Outcome Measures for Rehabilitation Programs  Carl V Granger, MD; Chief Editor: Rene Cailliet, MD  (en pdf ) +++

Limitations fonctionnelles et modèles  de construction des groupes de patients en réadaptation? EMPR 2014



Canada (ICIS)



Financement des établissements SSR 
(ATIH: financement, PTS, médicaments coûteux...)

Actualités sur l'évolution du financement en SSR

Evolution de la classification en GME

La classification 2019 ne présente pas de modification de la fonction groupage (pas d'ISLE) et intègre l'évolution des nomenclatures


Si la classification 2018 est finalement la classification 2017, les travaux de l'ATIH sont présentés sur les diaporamas de la réunion du comité technique SSR du 5 juillet 2017 . Les diaporamas de ces comités techniques sont toujours mis en ligne avec un certain délais: https://www.atih.sante.fr/ssr/comite-technique-ssr?secteur=SSR
Un indice de complexité est à l'étude, mais aucune amélioration substantielle de l'outil de recueil, notamment sous l'aspect du statut fonctionnel, ne semble à l'étude. Par ailleurs les dérives du codage du CSARR et l'abandon de la référence aux actes élémentaires méritent une régulation et un recadrage beaucoup plus précis. 

PLFSS 2018

Le PLFSS 2018 prolonge jusqu'à fin 2019 le dispositif transitoire de financement des SSR. Les compartiments PTS et MO seront ouverts le 1/1/2020 mais les molécules déjà remboursées dans le cadre d'une enveloppe définie et les MIG PTS persistent.


Diaporama du COPIL SSR du 21/09/2017 DMA en SSR : Prorogation du dispositif transitoire jusqu'au 31 décembre 2019

DMA SSR : outils législatifs et tarifs

Arrêté du 20 avril 2018 fixant pour l'année 2018 les éléments tarifaires mentionnés aux 1 à 3 du I de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale et au 2° du E du III de l'article 78 modifié de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=26EE120DD91D9F5804132E05146A0F83.tplgfr36s_2?cidTexte=JORFTEXT000036830909&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036830807

Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=D0D9F6815941118FF6AAD2B2F2ABC9F3.tplgfr36s_2?cidTexte=JORFTEXT000036825708&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036825599

Arrêté du 17 avril 2018 fixant pour l'année 2018 l'objectif de dépenses d'assurance maladie afférent aux activités de soins de suite et de réadaptation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1B4D929B72915A7C107AB7FE59665D3B.tplgfr36s_2?cidTexte=JORFTEXT000036819365&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000036819026

Arrêté du 17 avril 2018 relatif aux modalités de versement des ressources des établissements de santé dans le cadre des dispositions transitoires de mise en œuvre de la réforme des soins de suite et de réadaptation par les caisses d'assurance maladie mentionnées à l'article R. 174-1 du code de la sécurité sociale
https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/SSAH1810893A/jo/texte

Arrêté du 20 avril 2018 fixant pour l'année 2018 la valeur du coefficient mentionné au I de l'article L. 162-23-5 du code de la sécurité sociale et pris en application de l'article R. 162-34-6 du même code
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036830902&dateTexte=&categorieLien=id


Tarifs publics et privés  Pour les publics et privés à but non lucratif PSPH ou sous dotation globale (ETABLISSEMENTS DE SANTE MENTIONNES AUX A, B, C DE L'ARTICLE l. 162226 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) les tarifs sont en début de fichier
Pour les privés sous CPOM (ETABLISSEMENTS DE SANTE MENTIONNES AUX D DE L'ARTICLE l. 162226 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE) les tarifs sont en bas du fichier

Documents relatifs à la DMA en SSR

Documents de synthèse
Evolution des SSR et perpectives pour la MPR Actualités en Médecine Physique et de Réadaptation - 04 - octobre-novembre-décembre 2015

Lettre d'information sur le financement des SSR le 8 octobre 2016 (JP Devailly)

Documents d'actualités


Sur le site de la FHP: COPIL SSR du 12/12/2016 : premières simulations financières, la FHP-SSR mobilisée CR P. Gobin, F. Sanguinol, E. Noël





Présentation du futur financement des SSR
DGOS et ATIH 

Nouveau modèle de financement mars 2015 (FHF)

La réforme du financement du SSR est 
« inacceptable » en l’état pour la FHP-SSR

Financement des établissements SSR 
(ATIH: financement, PTS, médicaments coûteux...)

Classification PMSI-SSR en GME - Travaux ATIH dans le cadre du comité technique SSR. (version juillet 2012 complétée, mise en ligne sur le site de l'ATIH)

Les fichiers GME du SSR (site des DIM).

GME: quelques diaporamas instructifs sur les classifications médico-économique en SSR
Cour des Comptes : sur le secteur SSR et la mise en place de la T2A, rapport de 30 pages. Les activités de SSR



Les COPIL SSR

Diaporama du COPIL SSR du 21/09/2017 DMA en SSR : Prorogation du dispositif transitoire jusqu'au 31 décembre 2019

Compte rendu du COPIL SSR du 8 février 2017 (DGOS) 

Diaporama du COPIL SSR du 12 janvier 2017 - Voir plus haut les CR des fédérations



Les diapos du comité technique SSR Accéder par date aux différentes sessions

Documents plus anciens
Vers une tarification au séjour en SSR? L'ATIH explore les modèles internationaux de tarification post-aigus. Diaporama du comité technique ATIH du 14 octobre 2011:

Valeurs nationales de coûts SSR: un fichier DAF un fichier OQN et un fichier guide: composition de l’échantillon 2009, travaux techniques liés à la construction des valeurs nationales : définition des « groupes SSR », opérations de calage, … indications sur le contenu des différents onglets des fichiers Excel.

Financement l'activité en MPR: questions et perspectives - Editorial d'Alain Yelnik



La V4 2016

Thesaurus

Comité de suivi du Catalogue spécifique d'actes de rééducation et réadaptation, CSARR Compte rendu de la réunion du 20 mai 2010 à 09 h 30 ATIH Paris Cliquer ici

Méthode de construction du CSARR - schéma d'organisation Cliquer ici

Comité de suivi du CSARR réunion du 25 novembre Cliquer ici

Comité de suivi sur le Catalogue spécifique d'actes de rééducation et réadaptation, CSARR Compte rendu de la réunion du 25 novembre 2010 à 09 h 30 ATIH Paris Cliquer ici

Les experts associés à ce travail sont cités dans le fichier ci-dessous Groupes_CSARR.xls. Février 2011

Description : http://www.atih.sante.fr/library/images/type_fichier/xls.pngGroupes_CSARR.xls - 16.38 Ko




Rapports

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux, IGF. Avril 2012
http://www.igf.finances.gouv.fr/webdav/site/igf/shared/Nos_Rapports/documents/2012/2011-M-056-01.pdf

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_au_parlement_10092012-2.pdf

ENC SSR Données 2011 : Guide méthodologique, documentations techniques et liste traceur 
http://www.atih.sante.fr/?id=000B900005FF

RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1) de la commission des affaires sociales (2) sur le financement des établissements de 
santé, Par MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, Sénateurs. (SSR page 113)

http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-7031.pdf

Propositions pour la maîtrise de l'Ondam 2013-17
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_ONDAM-IGAS-IGF_juin2012.pdf

ENC SSR Données 2011 : Guide méthodologique, documentations techniques et liste traceur 

ATIH: Rapport d'analyse de l'activité hospitalière pour l'année 2011

http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0009500001FF

Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
http://www.sante.gouv.fr/incitation-financiere-a-l-amelioration-de-la-qualite-ifaq,11754.html

 France


Activité, productivité et qualité des soins des hôpitaux avant et après la T2A. IRDES. Document de travail
Zeynep Or (Irdes), Julia Bonastre (IGR, Institut Gustave Roussy), Florence Journeau (IGR, Institut Gustave Roussy), Clément Nestrigue (Irdes)

IGAS mars 2012 - Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux. Pierre-Louis BRAS, Jean-Luc VIEILLERIBIERE, Pierre LESTEVEN -Inspection générale des affaires sociales

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux, IGF +++

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_au_parlement_10092012-2.pdf

RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1) de la commission des affaires sociales (2) sur le financement des établissements de 
santé, Par MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, Sénateurs. (SSR page 113)

Propositions pour la maîtrise de l'Ondam 2013-17
http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_ONDAM-IGAS-IGF_juin2012.pdf

Incitation financière à l'amélioration de la qualité (IFAQ)
http://www.sante.gouv.fr/incitation-financiere-a-l-amelioration-de-la-qualite-ifaq,11754.html

Comptabilité hospitalière

Comptabilité analytique hospitalière

Guide méthodologique et comptabilité hospitalière 2012

ENC SSR


Textes

Décret n° 2012-561 du 24 avril 2012 relatif aux missions de service public définies aux articles L6112-et suivants du code de la santé publique http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025747070&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 23 février 2012 fixant pour l'année 2012 l'objectif quantifié national mentionné à l'article L. 162-22-2 du code de la sécurité sociale 

Arrêté du 23 février 2012 fixant pour l'année 2012 l'objectif des dépenses d'assurance maladie mentionné à l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale:  http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025401167&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 23 février 2012 portant détermination pour 2012 de la dotation nationale de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation mentionnée à l'article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale

Partie archives de cette page

Evolution vers la T2A en SSR : les GME

Introduction à la classification des Groupes médico-économiques (GME) 
Ce qu'il faut retenir des cette introduction de 8 pages sur les GME

  • La fin de groupes homogènes de journée (GHJ) en 2009 avec l'apparition de l'IVA.
  • La "suite de RHS" comme support possible d'un financement au "séjour" ou à la "séquence"
  • Les catégories médicales de l'aigu servent de support de la nosologie des GME, conformément à la logique d'intégration verticale des autorisations de 2008, non les spécificités médicales des soins de SSR en général et de MPR en particulier. Une solution alternative serait la reconnaissance  de groupes fondés sur les finalités de prise en charge visant principalement le "rétablissement fonctionnel". Cette reconnaissance des activités spécifique de la médecine de réadaptation s'entend comme à l'étranger au delà de la seule MPR. Elle pourrait bénéficier, afin de peser plus efficacement sur les tutelles, de l'accréditation de "programmes de soins" de réadaptation, comme à l'étranger (UEMS, CARF).
  • Le CSARR n'apporte guère la simplification tant attendue par les professionnels en termes de complexité et de "chronophagie". La réadaptation paraît très peu valorisante dans les futurs GME. Cela risque de démotiver tant les codeurs que les responsables d"unités. Cette faible prise ne compte de la rééducation risque d'être encore plus lissante pour les activités de réadaptation spécifiques qu'avec le précédent modèle d'IVA. Le moyen de combler le gap entre la qualité des soins et les coûts estimés par les payeurs est de construire des programmes de soins fondés sur l'état de l'art et  justifiant la pertinence de la juxtaposition des actes de RR.
  • Le système de recueil du PMSI-SSR  reste pratiquement inchangé et nous ne disposons toujours pas de système de mesure mesure robuste ni de la dépendance, ni des besoins de réadaptation, ni des déterminants socio-environnementaux de l'hospitalisation. Une réforme ambitieuse du PMSI-SSR pourrait conduire à la constitution d'un système de classification et d'orientation à la mesure des enjeux de la phase post-aiguë de l'hospitalisation, incluant éventuellement, comme dans certains systèmes étrangers, la part ambulatoire des soins post-aigus.
"La version 6 de l’activité 2009 constitue une évolution majeure par rapport aux versions précédentes. Les GHJ disparaissent au profit des groupes de morbidités dominantes (GMD) associés à un indicateur de valorisation de l’activité (IVA), détaillés dans le manuel de groupage PMSI-SSR B.O. n 2009/1 bis."
"Au final, un seul groupe nosologique est affecté à une suite de RHS, à partir du résultat du classement de chacun de ses recueils. Il s’agit du GN le plus représenté parmi les 10 premiers RHS d’une suite. Dans les situations d’égalité, le GN retenu est le plus fréquent selon l’ordre chronologique des recueils analysés."

 Extraits de la présentation des GME








Comprendre la notion de séquence et l'intégration de la pathologie comme "parcours" structuré par l'aigu
Diaporama DGOS :T2A et modulation: COPL T2A en SSR le 21/11/2012
Le paradigme du "parcours" est ici celui de la filière verticale issue de l'aigu, selon la réforme des autorisations SSR de 2008

 

Les Groupes médico-économiques sont actuellement construits sur des catégories médicales de l'aigu (catégories majeures) et non selon les finalités de prise en charge en SSR.
Citons le diaporama de la DGOS:
"La pathologie, point de départ de la nouvelle classification, est intégrée dans la logique de parcours (cf. parcours AVC)
 


Vers une tarification au séjour en SSR? L'ATIH explore les modèles internationaux de tarification post-aigus
Diaporama du comité technique ATIH du 14 octobre 2011: http://www.atih.sante.fr/index.php?id=0009E00001FF
Le modèle se précise: comité technique du 7 mars 2012: (ouvre un fichier zippé)

Communiqué de presse de la FHF -Soins de Suite et de Réadaptation: une réforme dangereuse
http://www.fhf.fr/Informations-Hospitalieres/Espace-Presse/Communiques/Soins-de-suite-et-de-readaptation-Une-reforme-dangereuse

Avis FEHAP sur les premiers éléments de la  nouvelle classification SSR

Valeurs nationales de coûts SSR: un fichier DAF un fichier OQN et un fichier guide: composition de l’échantillon 2009, travaux techniques liés à la construction des valeurs nationales : définition des « groupes SSR », opérations de calage, …  indications sur le contenu des différents onglets des fichiers Excel. 


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Jean-Pascal Devailly,
1 mai 2015 à 00:01
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10 déc. 2017 à 19:10
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26 sept. 2015 à 02:38
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1 juil. 2017 à 21:35
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11 mai 2014 à 09:57
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11 mai 2014 à 09:57
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15 févr. 2011 à 18:30
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18 avr. 2015 à 07:14
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12 avr. 2015 à 09:50
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12 avr. 2015 à 09:50
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Jean-Pascal Devailly,
15 févr. 2011 à 18:31
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12 avr. 2015 à 09:50
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