Mentions légales

Mentions Légales

Le site https://sites.google.com/site/cgt17vr est la propriété du syndicat CGT des Territoriaux du Pays Royannais.

Syndicat CGT des Territoriaux du Pays Royannais.

03 bis rue Phare du Chay, 17200 ROYAN

0975427568

cgt.territoriaux.royan@gmail.com

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978).

Site réalisé par : Osef Brad; il en fallait un.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en nous adressant un mail.

Création de liens

La création de liens avec ce site est libre, sous réserve de nous en informer par mail.

Le syndicat CGT des Territoriaux du Pays Royannais peut à tout moment refuser un lien.

La personne concernée disposera de deux jours pour le supprimer.

Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression à l’égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par mail.

L’utilisation des informations nominatives recueillies par ce site respecte la réglementation "informatique et libertés" et l’objet strictement syndical de la Cgt. Aucune donnée personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Les seules données personnelles pouvant être collectées sont des adresses de courrier électronique et des adresses postales. Elles ne sont recueillies qu’à la suite de leur communication volontaire par les internautes souhaitant recevoir une réponse au courrier qu’ils nous adresseraient ou adhérer à la Cgt via le formulaire présent sur le site.

Information sur les contenus

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité.

Malgré les mises à jour du contenu du site, le syndicat CGT des Territoriaux du Pays Royannais ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Copyright Contenus

Toutes les données incluses dans le site https://sites.google.com/site/cgt17vr/ (textes, illustrations, animations, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de celui-ci.

Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation.