FFESSM - Le Code du Sport

 

Commission Technique Nationale

publié le 17 mars 2012 à 06:14 par Patrice Finet   [ mis à jour : 17 mars 2012 à 06:18 ]

Extraits du Code du Sport

publié le 25 févr. 2012 à 13:48 par Patrice Finet   [ mis à jour : 25 févr. 2012 à 14:26 ]

Partie réglementaire , modifications du CODE DU SPORT 2012    parution au J.O du 22 février 2012 de l'arrêté du 5 janvier 2012

dans les établissements qui organisent la pratique ou dispensent l’enseignement de la plongée subaquatique, plongée à l'air et plongée aux mélanges. Entrée en vigueur à compter du 1er avril 2012.

 

 Télécharger le texte  J.O parution au 22 février      

attention, existence d'une coquille dans le texte officiel : Les annexes III-16b, III-17c et III-18c de l'arrêté du 5 janvier 2012 parlent d'un effectif minimal au lieu d'un effectif maximal concernant la composition des palanquées. Il s'agit évidemment d'une erreur d'écriture et le Ministère sortira rapidement un erratum. (JL Blanchard Président FFESSM et Jo Vrijens Président CTN)

Analyses et commentaires du Président JL Blanchard

Guide d'emploi CTN comparatifs par la CTN des points du nouveau CdS 2012 par rapport à celui de 2010

Chapitre du manuel de formation technique (Code du sport mis en page par la CTN)

Extrait du code du sport Français

publié le 3 févr. 2012 à 15:36 par Patrice Finet   [ mis à jour : 4 févr. 2012 à 14:16 ]

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 
 

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