Règlement intérieur

Règlement intérieur – CG MOSELLE-EST 576 ~ Année 2014

1. Cotisation à l'Union des Cercles Généalogiques Lorrains (UCGL)


L’adhérent s'acquittera obligatoirement de la cotisation annuelle à l'UCGL dont le montant est défini par l'union (20€ pour l'année 2014).
L’abonnement à la revue de l'union est facultatif (20€ pour l'année 2014).

Les chèques sont à établir à l'ordre de L'UCGL.

Le comité de direction Cercle Généalogique de Moselle-Est statuera sur toute demande d'adhésion au CG576.

2. Utilisation de la base de données de l'UCGL

La base "GenePactes" est la propriété de l'UCGL
Elle est consultable gratuitement par chaque membre de l'UCGL.

Les impressions papiers sont interdites au CG576 ainsi que les copies d'écran sous quelque forme que ce soit (logiciel - APN ...).

L'accès aux ordinateurs est soumis à autorisation, mais reste toutefois en libre service.

3. Fonctionnement de la bibliothèque


Les membres du CG576 ont accès à la totalité des documents de la bibliothèque.
Les membres des autres cercles locaux affiliés au CG Moselle ou à l’UCGL accèdent exclusivement à la base de données Genlor.

Les horaires d'ouvertures sont les suivants :
• le mercredi de 14h00 à 17h45   
• le samedi de 14h00 à 17h45
Ces horaires peuvent être modifiés sans préavis.
Consulter le site internet de l’association : https://sites.google.com/site/cerclegenealogiquedemoselleest/
Les rendez-vous sont possibles après une demande par courriel : geneamosellest@gmail.com
Pour son bon fonctionnement - en libre accès - la consultation de la bibliothèque est soumise à certaines règles :
•    la sortie d'un seul ouvrage à la fois,
•    l'utilisation et la mise en place des "fantômes",
•    la bonne remise en place des ouvrages.

Les photographies sont strictement interdites.

Conformément aux dispositions légales du code de la propriété intellectuelle et notamment les lois du 11 mars 1957, du 3 juillet 1985, du 1er août 2006, du 12 juin 2009 et du 28 octobre 2009.

Le prêt d'ouvrage n'est pas autorisé.

Certains ouvrages peuvent momentanément être retirés de la bibliothèque, pour restauration ou saisie informatique.

4. Fichiers informatiques et protection des données


Les fichiers informatiques de données sont la propriété exclusive de l'association.
L'auteur en accord avec l'association peut toutefois décider du contraire, dans ce cas un document sera signé entre les différentes parties.

Les copies des fichiers informatiques de données sont interdites.

5. Sanction

Le non-respect des règles édictées peut entrainer le refus d’adhésion au CG576.

Edition du 14 décembre 2013