Le Comité Electoral

Rôle

Le Comité Électoral possède pour mission principale d’organiser et de surveiller le déroulement des grandes élections ayant lieu dans l’Association : celle du Conseil d’Administration, mais aussi celles à l’issue des 4 campagnes BDX pour l’élection des bureaux des associations-membres.

Ils ont pour cela la charge du matériel (urnes, bulletins, etc.) et doivent établir un règlement des élections préalablement à cette dernière, qui est ensuite validé par le CA. Ils organisent ensuite le planning et déroulement pratique des élections, du depouillage et de l’annonce des résultats.

Les Commissaires Électoraux peuvent également être appelés à intervenir dans les commissions pour contrôler les passations des responsables, voire à imposer leur règlement en cas de demande de la majorité des membres ou graves conflits en leur sein.

D’autres missions lui sont confiées, détaillées au paragraphe « Pouvoirs ».

Composition

Le Comité Électoral est composé de 3 à 6 commissaires nommés pendant une séance du CA.

Si tout le monde peut se présenter, dans les cas où le nombre de candidats est trop élevé, le CA Élèves vote pour choisir.

Il est impossible d'être commissaire lorsque l'on est Secrétaire Général, Trésorier ou Secrétaire de Centrale Lille Associations. Les commissaires sont également tenus à la réserve lorsque l’élection concerne une entité dont ils font partie.

Pouvoirs

Comme chaque comité-experts, les commissaires sont inamovibles une fois élus* et bénéficient de la liberté de s'organiser comme bon leur semble (RI interne).
Le responsable CA des élections n'étant qu'un point de contact privilégié et un coordinateur.

En outre, les commissaires peuvent et doivent :

  • Établir, valider et faire valider par le CA le règlement de chaque élection organisée.
  • Tenir et constater le bon déroulement des élections conformément au règlement établi.
  • Valider préalablement au CA les élections, puis faire un rapport au CA pour validation des résultats.

D’autres pouvoirs sont attribués au CE par les statuts :

·         Ils peuvent intervenir sur demande dans une commission pour surveiller ou organiser les passations.

·         Ils contrôlent la conformité aux statuts des changements du Règlement Intérieur préalablement au vote du CA.

·         En cas de réunion à huis-clos, ils dépêchent un commissaire pour assister à la réunion et obtenir le CR complet qui sera rendu public par la suite (jusque 12 mois après le huis-clos).

* Excepté procédures exceptionnelles de déchéance en cas d'abus ou blocage.

Vous souhaitez les rejoindre?

Les commissaires 2013/2014

Aujourd'hui le CE compte 3 commissaires, et recrute toujours des gens volontaires et sérieux pour assurer les missions de contrôle et rénover les procédures électorales de l’Association.

Contactez le responsable CA des élections pour plus d'informations et candidatures.


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