1 - 30/01/2009

Date de publication : 22 déc. 2012 16:47:22

Le conseil municipal d'Aydoilles s’est réuni le 30 Janvier 2009 en l’absence de deux personnes qui avaient donné pouvoir de voter en leur nom.

Les points suivants ont été abordés :

Demande de subvention pour les travaux d'assainissement Rue des Ecoles.

Le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès du Conseil Général pour l’aider à financer la troisième et dernière tranche conditionnelle des travaux d’assainissement Rue des Écoles et programmée sur l’année 2009.

Un conseiller souhaite savoir si le marché a été attribué. Monsieur le Maire répond que toutes les tranches de travaux ont été confiées à l’entreprise Houillon lors de l’appel d’offres. Faute d’informations, le conseiller demande que la commission travaux soit réunie au plus vite afin d’être renseignée sur le contenu du marché.

Les travaux démarreront après la confirmation de l’obtention de la subvention. Le taux qui sera accordé à la commune d’Aydoilles n’est pas encore connu.

Vote de crédits pour l'éclairage public : Modification de l'armoire de commande Rue du Haut de la Croix.

Les réparations afin de rétablir l’éclairage public dans les Rues d’Épinal et des Champs ont été effectuées peu avant Noël. Monsieur le Maire demande au conseil de les valider et de les passer en investissement afin de récupérer la TVA.

La facture s'élève à 2 134,00 €. Cependant, un conseiller indique que, d'après ses informations, la réparation n'est pas pérenne car le problème a été détourné mais pas solutionné. Il souhaite donc que la commission concernée se réunisse afin de d’évaluer s'il n'y a pas de renforcement de réseau à envisager car un incident du même type pourrait recommencer.

La décision est approuvée à l’unanimité.

Renouvellement du placement en Bons du Trésor.

Le conseil décide de renouveler la somme placée en Bons du Trésor. (Environ 135 000,00 €). La rémunération de ce placement est passée de 4% à environ 2%. Monsieur le Maire précise que ce montant doit être obligatoirement placé à la Trésorerie. Un conseiller souhaite cependant que la commission des finances étudie prochainement les différentes solutions de placement. Il pense qu’il y a lieu de s’interroger sur le fait qu’un emprunt vient d’être contracté à 5,32% alors que la commune dispose d’une somme placée à seulement 2%.

Modifications des statuts de la Communauté de Communes Est Epinal Développement.

Le conseil municipal accepte la modification des statuts de la Communauté de Communes Est Epinal Développement et lui transfère la compétence concernant la digitalisation du cadastre. En effet, d’après les explications du Maire, les communes qui désirent réaliser la digitalisation de leur cadastre ne bénéficient d’aucune subvention. Seules les Communautés de Communes sont aidées financièrement. Il est donc nécessaire de leur donner cette compétence.

Avis sur la demande de la Société Novatissue en vue de modifier le périmètre d'épandage des boues.

Le conseil décide de s’abstenir sur la demande de la Société Novatissue en vue de modifier le périmètre d’épandage de leurs boues. Un élu précise cependant que le plan d’épandage a changé et que les boues ne seront finalement pas épandues sur le territoire de la commune.

Avis sur les demandes de retrait et d'adhésion concernant le Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale dans le Département des Vosges.

Le conseil accepte l’adhésion de plusieurs communes, mais décide de suivre l’avis défavorable du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges sur la demande de retrait d’une autre commune. Cependant, ayant peu d’informations sur ses compétences et l’aide qu’il peut apporter à la commune, certains élus s’interrogent sur la nécessité de continuer à adhérer à ce Syndicat. Ils demandent à étudier le problème ultérieurement.

Avis sur les demandes de retrait et d'adhésion concernant le Syndicat Mixte Départemental d'assainissement Non Collectif.

Le conseil a donné un avis favorable au retrait et à l’adhésion de plusieurs communes vosgiennes au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif.