Cahier de TP

Conditions d’utilisation des TP d’Optométrie

Il convient de distinguer l’usage privé d’une utilisation collective.


Usage privé

« Les copies et reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » sont autorisées et libres de droits (art. L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle). Exemples d’usage privé : Photocopie d’un plan de travaux pratiques (TP) par un étudiant pour entraînement personnel, lors d’un stage par exemple ; Utilisation d’un modèle de dossier optométrique par un praticien indépendant.


Utilisation collective

L’utilisation collective concerne les organismes de formation et sociétés commerciales. Exemples d’utilisation collective : Photocopies d’un ou plusieurs plans de TP par un organisme de formation pour distribution à ses étudiants ; photocopies ou adaptation d’un modèle de dossier optométrique par un groupement d’opticiens.

Afin d’offrir le maximum de souplesse, l’exploitation de ce travail est proposée selon plusieurs modalités, au choix de l’organisme intéressé :


1. Achat des cahiers de Travaux Pratiques

Le cahier de « Travaux Pratiques d’Optométrie » regroupe tous les plans de TP, ainsi que d’autres documents. Les cahiers de « Travaux Pratiques d’Optométrie » peuvent être achetés « tout prêts » (imprimés et reliés) et en nombre suffisant, en s’adressant directement à Opto-Com. Une page de présentation spécifique à l’organisme de formation intéressé peut être incluse, et des menues modifications du texte et/ou de la présentation peuvent être demandées au coordinateur/éditeur des Travaux Pratiques.

Une version récente du cahier de « Travaux Pratiques d’Optométrie » peut être téléchargée.


2. Reproductions déclarées au CFC

Les reproductions sont autorisées quand celles-ci sont réalisées dans le cadre d’une convention avec le Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris, www.cfcopies.com), et déclarées à ce même centre. Cette solution peut convenir à une utilisation occasionnelle ou partielle des « Travaux Pratiques d’Optométrie ».


3. Licence d’utilisation collective

La souscription d’une licence d’utilisation collective autorise la reproduction des documents et/ou leur utilisation comme modèle modifiable, selon les modalités détaillées ci-dessous :

(a) Reproduction des documents tels que (sans modification) : 

L’organisme ayant une licence d’exploitation valide peut reproduire tous les documents fournis, autant de fois que nécessaire pour les besoins de la formation.

page1image21072 page1image21232 page1image21392

(b) Utilisation des documents comme modèles : 

Les documents peuvent être utilisés comme modèles, modifiables avant reproduction par les formateurs qui le souhaitent, aux conditions détaillées plus bas, lesquelles équivalent à un simple respect des droits moraux des auteurs. Cette solution permet aux intervenants dans la formation d’adapter les documents-modèles à leurs préférences et/ou aux circonstances locales. Conditions pour l’exploitation avec modifications :

Les mentions de copyright, les crédits à l’auteur principal et autres contributeurs éventuels ne doivent pas être retirés des documents. Un exemple d’une telle mention est donné ci-dessous ; d’autres exemples peuvent être trouvés dans la version actuelle du Cahier de Travaux Pratiques d'Optométrie. Exemple :

« © 2007 Opto-Form. Adapté de J-C Allary avec son aimable autorisation, avec les contributions de François Vilhelm (2002) et de [nom de la personne à qui les modifications peuvent être attribuées] Pour consulter la dernière version ou envoyer des suggestions pour une future version, visitez www.allary-opto.co.uk »

Un exemplaire de chaque document modifié est envoyé pour information au coordinateur/éditeur des Travaux Pratiques. Si certaines modifications sont incluses dans une prochaine version des TP d’Optométrie, ainsi améliorés, chaque contributeur sera dûment mentionné.

Les copyrights sont cédés à Opto-Form. Aucune redevance ne sera due à l’auteur principal (J-C Allary) ou aux autres contributeurs.

(c) Conditions générales de la licence d’utilisation collective :

Le coût de la licence d’exploitation est modéré, voire symbolique quand les circonstances le justifient. Les redevances perçues par Opto-Form aident à couvrir ses frais de fonctionnement. Tout surplus éventuel serait investi dans une action de formation ou de recherche.

La licence est initialement accordée pour une année universitaire/scolaire. Celle-ci est reconductible tacitement ; toutefois, chaque partie peut refuser son renouvellement avec un préavis raisonnable.

Les organismes intéressés par une licence d’utilisation collective peuvent me contacter par e-mail.


Dernière mise à jour de cette page le 2 janvier 2012. 

Comments