Documents utiles

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Liste 2017 des apiculteurs volontaires pour la récupération d'essaims volages.  50 Ko v. 2 10 nov. 2017 à 05:27 Jean-Pierre Dudemaine
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Savoir si votre commune se situe dans une zone de montagne.  10 nov. 2017 à 05:16 Jean-Pierre Dudemaine
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Toutes les informations pour la déclaration de vos ruchers!  23 oct. 2017 à 09:40 Jean-Pierre Dudemaine
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Déclaration de création d'une entreprise agricole - Personne physique (P0 agricole) A envoyer à un Centre de formalités des entreprises (CFE) : voir liste sur le site.  23 oct. 2017 à 09:40 Jean-Pierre Dudemaine
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Arrêté relatif aux emplacements des ruches peuplées.  26 Ko v. 2 10 nov. 2017 à 05:28 Jean-Pierre Dudemaine
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Page de la DGCCRF   10 nov. 2017 à 05:29 Jean-Pierre Dudemaine
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Plan d'action en faveur de l'apiculture. Action 2.4.2 SDENS  75 Ko v. 2 23 oct. 2017 à 09:41 Jean-Pierre Dudemaine
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Dossier de demande de subvention à compléter et envoyer au syndicat d'apiculture de l'Ain.  264 Ko v. 2 23 oct. 2017 à 09:41 Jean-Pierre Dudemaine
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Modèle de lettre de demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles (SDENS)   5 Ko v. 2 23 oct. 2017 à 09:41 Jean-Pierre Dudemaine
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