Règlement d'ordre intérieur

ROI

1. Terrains

Les terrains de tennis sont réservés aux membres, exclusivement à la pratique du tennis.

2. Membres

Est membre joueur du TCB, toute personne physique en règle de cotisation et dont un membre de sa famille possède une affiliation.

Toute personne n’étant pas membre joueur qui veut avoir accès au bar privé du club, doit devenir membre sympathisant. Une carte "membre sympathisant" est en vente chez le trésorier au prix de 50 Euros par saison. Cette somme peut également être versée au compte N° 001-2427741-04 du TCB.

3. Affiliations

Le prix de l’affiliation est fixé à 150 euros.

4. Cotisations

La cotisation est annuelle, le montant et la date du paiement sont fixés par le Comité.

Un minimum d'une cotisation doit être souscrit par famille.

En cas de non paiement d’au moins une cotisation par la famille possédant une ou plusieurs affiliations, un droit de 50 Euro par affiliation sera perçu pour couvrir l’entretien de l’infrastructure du TCB. Faute de paiement de cette quote-part après la date fixée par le Comité pour le paiement des cotisations, la valeur de(s) l’affiliation(s) de la famille sera(ont) diminuée(s) automatiquement de la dite somme par saison.

Sera réputé démissionnaire, tout membre qui au terme de deux saisons de tennis n’aurait pas payé les cotisations qui lui incombent.

Le montant du remboursement de son ou ses affiliation(s) sera diminué des montants non perçus par le Club.

5. Réservation des terrains

Les réservations se font sur le site internet du club auquel les affiliés en ordre de cotisation ont accès.

Chaque affiliation au TCB donne droit à la réservation d'une heure de terrain par semaine. Tout membre joueur peut donc réserver, par semaine, autant d'heures de terrain que sa famille possède d'affiliations, et ce, suivant les disponibilités figurant au tableau de réservation publié sur le site.

Tout terrain réservé‚ qui n'est pas occupé peut être utilisé par d'autres joueurs.

Dans un esprit de sportivité, il est demandé au "réservateur" d’arriver si possible endéans le quart d’heure, de manière à ne plus perturber la partie éventuellement entamée sur son terrain.

Tout terrain libre peut être occupé par n'importe quel membre joueur. Cette occupation ne peut dépasser une heure si d'autres membres joueurs attendent également pour jouer.

Pendant les semaines des tournois de simple et de double les 6 terrains sont mis à la disposition du juge-arbitre qui décidera de libérer les terrains quant il le jugera nécessaire.

Les tournois intimes ne bénéficient pas de réservation spéciale. Les terrains devront être réservés normalement par les membres.

Le Comité se réserve le droit de disposer des terrains pour des rencontres occasionnelles.

6. Intempéries et annulations

En cas d'impraticabilité des terrains pour cause d'intempéries, l'heure réservée est censée avoir été jouée.

A moins de 72 heures de l’heure de jeu programmée, il n’est plus possible d’annuler la réservation faite ni de la reprogrammer au cours de la même semaine.

Il est également interdit de jouer par temps de pluie ou lorsque les terrains sont trop humides.

7. Entretien des terrains

Cinq minutes avant la fin de l'heure de réservation, les joueurs passeront le terrain au râteau égalisateur avec filet par temps sec ou brosse par temps humide et brosseront les lignes.

Il est également demandé aux joueurs d’arroser les terrains par temps très sec en actionnant brièvement le bouton poussoir du système d’arrosage automatique.

8. Accès aux terrains

L'accès aux terrains est strictement défendu aux personnes étrangères au Club, aux spectateurs et aux animaux.

9. Eclairage

L’éclairage des terrains n’est pas autorisé au-delà de 22h, sauf lors d’activités organisées par le Club.

10. Tenue

Tout joueur doit être muni de chaussures de tennis.

Une tenue décente, compatible avec la pratique du tennis, est obligatoire.

11. Responsabilités

Toute personne ayant causé des dégradations aux installations du Club sera tenue pour responsable et devra les faire réparer à ses frais.

Le Club est assuré en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, mais décline toute responsabilité en ce qui concerne les accidents qui pourraient survenir suite à une faute d'un de ses membres.

Le Club décline toute responsabilité en cas de vol dans l'enceinte de ses installations.

Le Comité rappelle à ses membres qu’il est interdit de pénétrer dans les propriétés avoisinantes au Club, notamment pour récupérer des balles. Toute dégradation aux tiers sera à charge du membre responsable.

12. Invités

Il n’y a pas de limitation quant au nombre d’invités, mais ceux-ci devront obligatoirement être accompagnés d'un membre du Club et ce durant son heure de réservation.

Le Comité fixe le montant dû par heure de réservation avec un invité. Avant de jouer, le membre invitant s’en acquittera au bar ou à la trésorerie du Club.

Lors de la réservation le membre devra indiquer sur le tableau de réservation qu’il s’agit d’une invitation.

Tout membre jouant avec un invité, sans l’avoir préalablement indiqué, paiera le prix fixé multiplié par deux. Si cet invité est un membre de sa famille, la cotisation relative à cette personne sera exigée immédiatement. En cas de non paiement, le montant de ses affiliations sera diminué des montants non perçus par le Club.

13. Cession et remboursement des affiliations

Les affiliations sont cessibles à leur valeur nominale moyennant demande écrite faite au Trésorier et accord du Comité. La valeur de l'affiliation est fixée annuellement par le Comité.

L'intéressé ne sera remboursé par le Club que lorsque son affiliation aura été cédée à un tiers par le Comité.

Un maximum de 5 affiliations est autorisé par famille.

14. Sanctions, amendes, exclusions

Tout membre est tenu de respecter le règlement d'ordre intérieur. Le Comité se réserve le droit d'exclure tout membre qui ne respecterait pas le présent règlement.

15. Communications aux membres

En application de l’article 17 des statuts, toutes les communications relatives au club, à son administration (*) et aux activités qu’il organise se font par voie électronique, c'est-à-dire soit par e-mail individuel, soit par une publication sur le site internet www.tcbeauvechain.be .

En d’autres termes, le club n’a pas l’obligation d’informer ses membres par courrier postal.

Il appartient à chaque membre de communiquer au Comité son adresse mail ou tout changement éventuel la concernant.

Le Comité Tennis Club Beauvechain – RPM Nivelles – 0420.662.868

Statuts consultables aux Annexes MB – 14/03/2005

http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_tsv/tsv.pl

(*) Convocation aux assemblées générales, invitations à renouveler les cotisations, etc…