Règlement intérieur

Règlement intérieur

Le règlement intérieur gère la vie de l'élève à l'intérieur de l'établissement et a été approuvé en conseil d’établissement et conseil d’école.

Il définit les droits et obligations des élèves dans le cadre scolaire, ainsi que les modalités de leur exercice.

Le règlement intérieur s’inspire des principes et des valeurs qui fondent le service public d’éducation, à savoir, la neutralité, la laïcité, le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et ses convictions, la liberté d’information et d’expression dans le respect du pluralisme et du principe de neutralité, l’égalité des chances et de traitement entre les filles et les garçons, les garanties de protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.

Il consacre également un chapitre à la discipline des élèves, précisant notamment la liste des punitions et sanctions encourues ainsi que les mesures de prévention, d’accompagnement et de réparation.

Règlement intérieur du collège – lycée (mai 2017)

Règlement intérieur de l’école primaire