Textes réglementaires

  • Textes règlementaires nationaux (décrets, arrêtés) concernant l’Enseignement supérieur et la Recherche scientifique


    • Texte concernant la Commission Nationale d’Évaluation et d’Accréditation des programmes de formation à l’Enseignement supérieur :

    Arrêté 2007/3470/MENRS/CAB portant Création, Missions, Fonctionnement et Composition de la Commission Nationale d’Evaluation et d’Accréditation des Programmes de Formation à l’Enseignement Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).


    • Texte concernant les Bibliothèques Universitaires :

    Arrêté 2007/3472/MENRS/CAB Portant Création, Missions, Organisation Générale et Fonctionnement des Bibliothèques Universitaires de Institutions d’Enseignement Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).

    • Texte concernant les Services de la Scolarité :

Arrêté 2007/3473/MENRS/CAB Portant Création, Attributions et Organisation des Services de la Scolarité des Institutions d’Enseignement Supérieur du 11 octobre   2007 (à télécharger).

    • Textes concernant la réglementation des études de premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur :
  • Arrêté 2007/3471/MENRS/CAB Portant Création, Attributions et Organisation du Service des Etudes Avancées des Institutions d’Enseignement Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).
  • Arrêté 2007/3474/MENRS/CAB Portant Réglementation des Études Avancées (deuxième et troisième cycles) du 11 octobre 2007 (à télécharger).
  • Arrêté 2007/3475/MENRS/CAB Portant Réglementation des Études de Premier Cycle de l’Enseignement Supérieur en République de Guinée du 11 octobre 2007 (à télécharger). 
    • Texte concernant la gouvernance des Institutions d’Enseignement Supérieur :
Décret D/N°063/PRG/SGG Portant Gouvernance des Institutions Privées d’Enseignement Supérieur et de Recherche Scientifique du 3 avril 2013 (à télécharger).

  • Texte concernant le recrutement et la promotion des enseignants-chercheurs et chercheurs .
Arrêté N°2013/063/MESRS/CAB Portant Critères et Procédures de Recrutement et de Promotion des Enseignants-Chercheurs et des Chercheurs du 1er février 2013 (à télécharger).


  • Textes réglementaires concernant l’Université Kofi Annan de Guinée


    Arrêtés ministériels
     :
    1. Arrêté A/99/2814/MESRS/CAB du 28 mai 1999, portant ouverture d’une Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion (à télécharger).
    2. Arrêté A/2006/4149/MESRS/CAB du 10 août 2006, portant Autorisation d’Ouverture des Facultés de Médecine, des Sciences Para Médicales et des Sciences de l’Ingénieur à l’Université KOFI ANNAN de Guinée (à télécharger).
     3. Arrêté ministériel 2016/1570/MESRS/CAB du 2 juin 2016, portant régularisation de l’acte de création et d’ouverture de l’université Kofi Annan Guinée (à télécharger).
  • Arrêtés et Notes de service de l'Université

  • Pour les arrêtés et notes de service adoptés depuis octobre 2013, voir le Recueil des Arrêtés et Notes de service, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018.

  • Pour le règlement des études de l’École Polytechnique d’Ingénieurs, voir le dossier de cette École.

  • Pour le règlement des études de la Faculté des Sciences médicales et paramédicales, voir le dossier de cette Faculté.

  • Pour les Statuts et Règlement Intérieur:



Sous-pages (1) : Marchés et appels d'offres