- Textes
règlementaires nationaux (décrets, arrêtés) concernant
l’Enseignement supérieur et la Recherche scientifique
- Texte
concernant la Commission Nationale d’Évaluation et d’Accréditation
des programmes de formation à l’Enseignement supérieur :
Arrêté
2007/3470/MENRS/CAB portant Création, Missions, Fonctionnement et
Composition de la Commission Nationale d’Evaluation et
d’Accréditation des Programmes de Formation à l’Enseignement
Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).
- Texte
concernant les Bibliothèques Universitaires :
Arrêté
2007/3472/MENRS/CAB Portant Création, Missions, Organisation
Générale et Fonctionnement des Bibliothèques Universitaires de
Institutions d’Enseignement Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).
- Texte
concernant les Services de la Scolarité :
Arrêté
2007/3473/MENRS/CAB Portant Création, Attributions et Organisation
des Services de la Scolarité des Institutions d’Enseignement
Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).
- Textes
concernant la réglementation des études de premier, deuxième et
troisième cycles de l’enseignement supérieur :
- Arrêté
2007/3471/MENRS/CAB Portant Création, Attributions et Organisation
du Service des Etudes Avancées des Institutions d’Enseignement
Supérieur du 11 octobre 2007 (à télécharger).
- Arrêté
2007/3474/MENRS/CAB Portant Réglementation des Études Avancées
(deuxième et troisième cycles) du 11 octobre 2007 (à télécharger).
- Arrêté
2007/3475/MENRS/CAB Portant Réglementation des Études de Premier
Cycle de l’Enseignement Supérieur en République de Guinée du 11
octobre 2007 (à télécharger).
- Texte
concernant la gouvernance des Institutions d’Enseignement
Supérieur :
Décret
D/N°063/PRG/SGG Portant Gouvernance des Institutions Privées
d’Enseignement Supérieur et de Recherche Scientifique du 3 avril
2013 (à télécharger).
- Texte
concernant le recrutement et la promotion des enseignants-chercheurs
et chercheurs .
Arrêté
N°2013/063/MESRS/CAB Portant Critères et Procédures de Recrutement
et de Promotion des Enseignants-Chercheurs et des Chercheurs du 1er
février 2013 (à télécharger). -
Textes
réglementaires concernant l’Université Kofi Annan de Guinée
Arrêtés ministériels :
1. Arrêté A/99/2814/MESRS/CAB du
28 mai 1999, portant ouverture d’une Faculté de Droit, Sciences Economiques et
Gestion (à télécharger).
2. Arrêté A/2006/4149/MESRS/CAB
du 10 août 2006, portant Autorisation d’Ouverture des Facultés de Médecine, des
Sciences Para Médicales et des Sciences de l’Ingénieur à l’Université KOFI
ANNAN de Guinée (à télécharger).
3. Arrêté ministériel
2016/1570/MESRS/CAB du 2 juin 2016, portant régularisation de l’acte de création
et d’ouverture de l’université Kofi Annan Guinée (à télécharger).
Arrêtés et Notes de service de l'Université : Pour les arrêtés et notes de service adoptés depuis octobre 2013, voir le Recueil des Arrêtés et Notes de service, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018. Pour le règlement des études de l’École Polytechnique d’Ingénieurs, voir le dossier de cette École. Pour le règlement des études de la Faculté des Sciences médicales et paramédicales, voir le dossier de cette Faculté. Pour les Statuts et Règlement Intérieur:
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