Respect du droit d'auteur

Introduction


Les questionnements relatifs au droit d'auteur sont courants dans les universités où la réutilisation de contenus est omniprésente dans les activités d'enseignement et de recherche.

Ce guide se veut un outil pour y voir plus clair. Il est structuré de manière à faire ressortir les trois principaux documents légaux qui régissent les droits d'utilisation et de reproduction : les licences signées avec les fournisseurs, la convention Copibec, et la Loi canadienne sur le droit d'auteur.

Il complète ainsi le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec (cité en bibliographie) et en résume l'essentiel.

N'hésitez pas à consulter la section dédiée aux questions posées fréquemment pour obtenir des réponses rapides à plusieurs préoccupations courantes sur le droit d'auteur.


Documents qui régissent les droits d’utilisation



  • Pour les ressources électroniques auxquelles la Bibliothèque est abonnée : bases de données, revues et livres électroniques;
  • Ex. : IEEE Xplore, SpringerLink, Books24x7, Eureka.cc, ScienceDirect.

  • Pour nos collections imprimées;
  • Si la reproduction est réalisée par les employés de l’École à des fins académiques ou de recherche (affichage en classe, notes de cours, etc.);


  • Pour les ouvrages qui ne sont pas couverts par la convention Copibec, une licence, ou qui sont du domaine public;
  • Pour les collections imprimées si la reproduction est réalisée par les étudiants ou des visiteurs, ou par les employés à des fins personnelles;
  • Pour les ressources Internet gratuites, à condition qu'elles ne précisent pas de conditions d’utilisation.

Questions à se poser


Pour déterminer quel document légal précise les usages permis pour les contenus que vous désirez utiliser, il faut se poser deux questions :
  • QUOI?  
    Quel est le contenu que je veux réutiliser et d'où provient-il : collection papier? Ressource électronique? Internet? Quelle quantité?
  • POURQUOI?
    Quelle utilisation je veux en faire : diffuser en classe? Copier dans un devoir? 
    Étudier? Inclure dans une thèse? Publier un article?


Personnes ressources


Marie Stewart

Coordonnées
Bibliothèque, bureau 0234 
514-396-8800 poste 7212