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3-Services Antérieurs

Cette section a pour objet de vous guider dans l'enregistrement d'agent qui bénéficie d'une reprise de services antérieurs (publics, privés ou militaires).
A partir de la fenêtre "déroulement de carrière", séléctionnez la commande "Services antérieurs".



 

Dans la fenêtre qui s'ouvre vous allez devoir renseigner la date de nomination, la catégorie et le grade de l'agent concerné.
NB: Vous ne devez cocher "Loi 2012-347.... " que pour vos agents nommés au terme des sélections professionnelles prévues par cette loi.



L'exemple va s'appuyer sur la nomination d'un adjoint administratif de 1ère classe.
Une fois votre saisie validée, la page suivante s'ouvre, qui propose plusieurs possibilités de reprise. Elles ne sont pas exclusives l'une de l'autre.


En cliquant sur le bouton"ajouter une période, vous ouvrez la fenêtre suivante.


Le grade correspond à l'intitulé du métier dans le cadre des services de droit privé.
Le coefficient d'emploi correspond à la quotité de travail; 1 pour un  Temps complet , 0.5 pour un mi-temps.
L'administration employeur correspond au nom de l’entreprise pour les services privés.

Vous pouvez indifféremment renseigner la date d'entrée et la date de sortie, ou la durée directement en année, mois et jours dans les 3 fenêtres du bas.


Une fois validées, vous obtenez un tableau de ce type.




A noter que vous pouvez toujours modifier ou supprimer les informations saisies à l'aide des boutons en bout de ligne.


Faites défiler la fenêtre vers le bas.


Reportez votre choix (1,2 ou 3) dans la case prévue à cet effet pour indiquer au programme le type de reprise que vous souhaitez prendre en compte.
N'oubliez pas, le cas échéant de préciser les indices de rémunération antérieure, notamment si l'agent avait été préalablement non titulaire dans une collectivité.
Procédez au calcul en cliquant sur le bouton "Calcul de l'échelon et reliquat".



Le Classement apparaît.
Vous devez maintenant choisir le type d'arrêté correspondant à la situation qui vous intéresse  dans la fenêtre déroulante située en dessous.

S'agissant d'un recrutement d'adjoint administratif de 1ère classe, il s'agit donc d'un recrutement avec liste d'aptitude.
On suppose pour notre exemple qu'il s'agit d'un emploi à temps non complet.



Une nouvelle fenêtre s'ouvre dans laquelle il faut choisir le type de reprise en cohérence avec le choix défini précédemment (Cela détermine le type d'arrêté à venir !).


Vous pouvez alors valider en choisissant parmi les propositions figurant au bas de la page.


Vous pouvez valider et imprimer l'arrêté et l 'état récapitulatif.
Vous contenter d'imprimer l'état récapitulatif (et décider de générer l'arrêté plus tard).
Imprimer l'état récapitulatif et créer un arrêté de classement indiciaire (a utiliser si vous aviez déjà un arrêté de nomination établi sans calculer la reprise de service).

Dans notre cas nous choisirons la première option.



La fenêtre qui s'ouvre va servir à préparer l'arrêté.
Un certain nombre de données sont déjà renseignées.
Il convient de préciser: La durée hebdomadaire de service, La date d'effet de la liste d'aptitude, l'origine de la liste d'aptitude et le numéro de vacance de poste.


Agirhe vous ramène sur la page "Déroulement de carrière".
La situation que vous avez renseignée apparaît désormais dans la fenêtre.
La couleur violette signifie que vous avez généré l'acte. Il convient alors d'imprimer l'acte et de l'adresser au Centre de Gestion pour qu'il soit validé.

Vous pouvez donc imprimer l'arrêté en cliquant sur le bouton correspondant et aller dans "Documents à Imprimer".


Vous y trouverez compte tenu du choix précédent, deux documents.
SNT..... correspondant à l'état des services antérieurs.


et ARR.... correspondant à l'arrêté de nomination.


Vous avez la possibilité de générer dans un premier temps un arrêté sans reprise d'ancienneté (1er échelon) puis de revenir ultérieurement (le temps que l'agent vous fournisse les documents) sur la reprise de services antérieurs.
Dans ce Cas Agirhe vous proposera soit de prendre un arrêté de reclassement, soit de modifier l'arrêté de nomination pris antérieurement.










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