1. Admission et inscription
Le directeur procède à l'admission sur présentation par la famille d'un justificatif d'identité tel que le livret de famille ainsi que d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge.
En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.
Pour les parents ne résidant pas à Brochon ou à Fixin, une demande de dérogation devra être faite auprès de la Communauté de communes de Gevrey
Réf. "RÈGLEMENT TYPE DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DU DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR" établi conformément aux dispositions de l'article 9 du décret n° 90788 du 6 septembre 1990.
2. Fréquentation et obligations scolaires
2.1. La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école est de 24 heures réparties sur quatre jours : lundi, mardi, jeudi et vendredi. Aide personnalisée : Les élèves qui rencontreraient des difficultés pourront bénéficier, sur proposition du Conseil des maîtres et après accord des parents, de 3 fois 40 minutes de soutien après la classe, lundi, mardi et jeudi.
2.2. Horaires des écoles : BROCHON 8h50-12h00 le matin et 13h50-16h40 l’après-midi.
FIXIN 8h40-11h50 le matin et 13h40-16h30 l’après-midi.
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Seuls les élèves fréquentant la garderie ou le restaurant scolaire peuvent pénétrer dans la cour avant l'heure sous la surveillance du personnel de la communauté de communes de Gevrey-Chambertin.
Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'enceinte de l'école en dehors des heures scolaires.
2.3. La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire.
2.4. Toute absence, même de courte durée doit être justifiée. Quand un élève manque la classe, il est fait obligation aux parents d'en informer le maître dès le début de l'absence sans attendre une demande de l'école. Les parents peuvent laisser un message sur le répondeur de l’école avant le début de la classe.
2.5. En cas de maladie, un certificat médical pourra être exigé pour une absence dépassant 48 heures.
2.6. Des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
3. Vie scolaire
3.1. Lors des récréations, les élèves ne séjourneront pas dans les W-C.
3.2. L'accès des couloirs et des classes est interdit sans autorisation.
3.3. Violences et grossièretés ainsi que la détérioration volontaire sont interdites et entraînent la convocation des parents.
Un comportement dangereux ou irrespectueux peut faire l'objet d'une sanction après avis du Conseil approprié.
3.4. Les objets ne servant pas de matériel scolaire sont interdits (couteaux, allumettes...)
3.5. Les médicaments sont interdits, sauf dans le cadre d'un P.A.I.. (Plan d'Accueil Individuel) ou d'une autorisation parentale.
3.6. Les papiers ne doivent pas joncher la cour mais être déposés dans la ou les
corbeille(s) prévue(s) à cet effet.
3.7. Les déplacements à l'intérieur des locaux, de même que les entrées et sorties se font dans l'ordre et le calme.
3.8. Toutes les règles de la laïcité doivent être respectées. Aucun document ne peut être distribué aux élèves dans l’enceinte de l’école sans l’autorisation de la directrice ou du directeur.
3.9. Les manuels scolaires et les fournitures doivent être protégés et traités avec soin, renouvelés si nécessaire.
3.10. Les parents sont tenus régulièrement informés des travaux et résultats de leurs enfants par les moyens appropriés.
4. Hygiène et sécurité
4.1. En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant victime ou un camarade doit prévenir immédiatement un maître ou une maîtresse.
4.2. Il est recommandé aux familles d'être vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux, d'agir efficacement dès le début et d'en informer le maître ou la maîtresse.
4.3. Pour des raisons de sécurité, il convient de respecter les consignes de stationnement et de circulation arrêtées par chaque commune.
4.4. Des exercices d’évacuation se font dans le calme à une fréquence fixée par le directeur ou la directrice, mais au moins une fois par an.
5. Assurance
Bien que n'étant pas obligatoire, l'assurance scolaire est vivement conseillée pour garantir l'enfant sur le trajet et dans la vie scolaire. Toutefois l'assurance "Individuelle Accidents corporels" est exigée pour les enfants participant à des sorties se déroulant en dehors des horaires scolaires.
6. Les parents et l’école
L'équipe pédagogique vous remercie de votre aide et de votre compréhension. Elle vous encourage à multiplier les rapports avec les enseignants dans le but de mieux défendre les intérêts de l'enfant. Les enseignants sont à votre disposition, pour tout renseignement.
Règlement établi et approuvé par le conseil d’école du 21 octobre 2010. (modifié le 12 novmbre 2010)
