1981 Ramassage scolaire
1983/4 Journée du 8 mai
1983/2 Priorité d’embauche licenciement économique
1984/2 Remplacement patrouilleurs par la viabilité
1984/3 Droit d’expression des salariés
1986/3 Congé sabbatique
1986/5 Secrétaire permanent CE
1987/2 Durée du travail des temps partiels et CDD
1987/3 Pré retraite /accompagnement
1988/2 Mutuelle
1988/3 Absences exceptionnelles Temps Partiel
1988/6 Heures décalées
1991/4 Polyvalence
1992/1 Fractionnement des CP
1992/2 10 jours fériés garantis
1993/1 Avenant au 1992/1 jours fériés
1993/2 Retraite des cadres
1993/3 Indemnité maladie
1993/4 Travail du samedi dimanche et des jours fériés
1995/1 Mesures pour favoriser l’emploi
1995/2 Absences pour maladie grave
1995/3 Dépassement de la durée journalière du travail
1996/2 Service minimum en cas de grève
1997/2 Habillement et nettoyage
1997/3 Avenant au 92/2 fériés des temps partiels
1998/1 Congés des temps partiels
1998/2 Indemnité de sujétion de résidence
1998/3 Durée du travail et rémunération des cadres
1998/8 Rémunération du service disponible
1999/1 Accord 35H
1999/2 Conversion du 13e mois en congés
2000/1 Horaire variable
2000/2 Activité postée 3X8 en continu
2000/3 Décision des CE pour les locaux vacances
2000/6 Prime de travail sous circulation
2001/1 Nouveau tour de service 3x8 dit d’Alain
2001/3 Indemnité des agents de maîtrise d’encadrement
2001/6 Echelon « b » et « c » mise en place
2002/1 Mise en place accord prime sous circulation
2002/2 Contrat à durée indéterminé annualisé
2002/3 Avenant à l’horaire variable
2002/4 Droit syndical
2003/1 Indemnité de perception
2003/2 Intéressement
2004/1 Plan épargne entreprise
2004/2 Participation 2004
2004/3 Accord sur l’évolution des modes de perception
2004/4 Plan épargne groupe APRR
2004/5 Avenant participation
2004/6 Avenant intéressement
2005/1 Journée de solidarité
2005/2 Nouvelles technologies et droit syndical
2005/3 Participation 2005
2005/4 Relatif au compte épargne temps
2006/1 Avenant au 2004/4 relatif au Plan d’épargne groupe
2006/2 Avenant au 2004/1 relatif au plan d’épargne d’Entreprise
2006/3 Avenant au 2005/3 relatif à la Participation
2006/4 Avenant au 2004.4 relatif au Plan d’Epargne Groupe
2006/5 Mesures salariales exercice 2006
2006/6 Participation des salariés exercices 2006 2007
2006/7 Intéressement des salariés exercice 2006 2007 2008
2006/8 Relatif au droit individuel à la formation
2006/9 Mise en concurrence contrat de prévoyance
2006/10 Gestion prévisionnelle emplois et compétences
Annexe 2006/3
Annexe 2006/4
Annexe 2006/7
Notice levier
Notice classique
notice secur
Notice sicavas
2007/1 Prorogation des mandats élections CE, DP, CHSCT.
2007/2 Relatif a la négociation du protocole d’accord pré électoral et droit syndical au sein d’APRR
2007/3 Relatif aux mesures salariales
Procès Verbal égalité hommes femmes
2007/4 Relatif au droit syndical, concertation sociale et moyens de fonctionnement des IRP
2007/5 CATS
2007/6 Avenant à l’accord 1988/2 relatif au régime de prévoyance
Annexe 2007/6
2008/1 Relatif aux mesures salariales
2008/2 Relatif à la participation des salariés années 2008, 2009 et 2010
2008/3 Relatif au temps de travail des cadres
2009/1 Mesures salariales 2009 et intéressement exceptionnel
2009/2 intéressement des salariés 2009/2011
2009/3 Égalité / diversité
2009/4 CATS
2009/5 Accord Péage
