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L'Institut GALLILEO est une association loi 1901, dont les statuts sont consultables ci-après.
Enregistrée sous le N° W044000303 à Forcalquier Sous-Préfeture des Alpes de Haute Provence.
STATUTS DE L’INSTITUT GALLILEO
Préambule : L’institut « GALLILEO » inscrit son activité dans le domaine de la recherche historique et archéologique. Elle se donne pour mission d’explorer les traces les plus lointaines de la civilisation. Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination : INSTITUT GALLILEO Article 2 – Buts Cette association a pour but de rechercher, rassembler, analyser, et diffuser des connaissances concernant les traces du passé lointain. Article 3 - Siège Le Siège et fixé à l’adresse suivante suivante: 48 Avenue des Plantiers 04200 Sisteron Il pourra être transféré par simple décision du bureau. Article 4 - Composition de l’association L’Association est composée par : - Les membres fondateurs qui constituent le bureau (voir art 6), - Les Membres d’honneur : - Les membres adhérents. - Les membres bienfaiteurs : membres (ou autres associations) qui participent activement au développement de l’association et de son objet. Article 5 - Admission – Démission - Radiation La qualité de membre s’acquiert par décision du bureau dans les conditions définies au règlement intérieur. La qualité de membre se perd par : a) la démission, b) le décès, c) la radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation.
Article 6 - Bureau Le bureau se compose du Président, et du Trésorier Secrétaire. - Le Président : Pascal GRIMAULT - Le Trésorier Secrétaire : Jacques HONNORAT Article 7 - Les fonctions du président Au sein du bureau le président définit, avec le trésorier, les orientations de l’association. Il dispose d’une compétence générale pour le bon fonctionnement de l’association, y compris la compétence de subventions auprès des organismes intéressés ou des prêts auprès des organismes bancaires. Il représente l’association en justice. Il préside les réunions de l’association (assemblée générale ordinaire et extra ordinaire, et bureau). Article 8 - Les fonctions de trésorier Le trésorier assure la gestion courante de l’association, il signe les chèques, contrôle la trésorerie. Il établit les comptes annuels et présente le compte-rendu financier aux assemblées générales. Article 9 - Collaboration Les membres de l’association peuvent faire appel à des personnalités extérieures pour les aider dans leurs travaux. Article 10 - Assemblée générale ordinaire L’assemblée générale ordinaire délibérative comprend tous les membres définis à l’article 4. L’assemblée générale ordinaire réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du Secrétaire. Article 11 - Assemblée générale extraordinaire L’assemblée générale a un caractère extraordinaire lorsqu’elle statue sur toute modification des statuts ou sur la dissolution de l’association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du Secrétaire. Article 12 - Ressources Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations d’adhésion, des revenus de prestations et de services, de subventions et de dons éventuels. Article 13 - Remboursement des frais Le remboursement des frais peut être effectué par le trésorier sur justification dans les conditions prévues au règlement intérieur. Article 14 - Règlement intérieur Un règlement intérieur est établi par le bureau. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Article 15 - Durée La durée de l’association n’est limitée que par décision du bureau. En cas de dissolution prononcée par le bureau, l’actif s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901. Les Membres fondateurs : Le président : Le trésorier : Pascal GRIMAULT Jacques HONNORAT
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