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Biodiversité

Vallée du Doubs

Le Doubs est le principal affluent de la Saône. La surface de son bassin versant avoisine les 8 000 km² et son linéaire est d’environ 450 km. Il dispose d’affluents importants : le Drugeon, le Dessoubre, l’Allan, le Cusancin, la Clauge, la Loue, l’Orain, la Guyotte, ainsi qu’un réseau de très petits affluents.

Le Doubs s’écoule sur deux pays, deux régions et trois départements ; 920 communes sont présentes sur son bassin versant avec une population de 781 569 habitants, 161 communes et 315 000 habitants (trois des quatre agglomérations Franc-comtoises) sont riverains de cette rivière et donc directement concernés par ses multiples enjeux.
 
 
Ce bassin versant a et fait l’objet de nombreuses démarches politiques, techniques et financières globales ou sectorielles de gestion et d’aménagement dans le domaine de l’eau et des milieux naturels. On peut notamment citer : le SAGE Haut-Doubs/Haute-Loue, les Contrats de Rivières (Allaine, Loue, Orain), le Programme intégré Haut-Doubs Franco-suisse, le Programme global d’aménagement et de gestion du Dessoubre, ainsi que des démarches plus spécifiques et thématiques : Défi Agence de l’Eau basse vallée du Doubs, Programmes d’Actions de Prévention des Inondations Allan Savoureuse (PAPI), Observatoire des inondations du Doubs, et Natura 2000.

Les procédures contractuelles sur ce bassin sont nombreuses mais elles concernent essentiellement les principaux affluents et le Haut Doubs. En effet malgré des approches sectorielles ou thématiques intéressantes qui se sont développées au cours de ces deux dernières années, la Vallées du Doubs ne disposent plus de politique globale d’aménagement depuis l’arrêt du programme ATSR en décembre 2006.

Ceci lui confère son caractère de territoire « orphelin » par rapport aux multiples politiques publiques engagées sur le bassin versant de la Saône.
 
 
 
La réalisation des études préalables
 
Face à ce constat, et conscient du niveau d’ambition portée par le SDAGE à travers les objectifs de bon état, et le programme de mesures, l’EPTB Saône Doubs, lors de son comité syndical du 10 janvier 2008, a souhaité engager en interne une étude destinée à identifier, sur la Vallée du Doubs et ses affluent non traités par des Contrats de Rivière en aval du programme Franco-suisse, les enjeux/problématiques liées à la gestion de l’eau, des cours d’eau et des bassins versants.
 
 

Les objectifs de cette première étude sont les suivants :

  • Identifier les enjeux et problématiques, liés à la gestion de l’eau, des cours d’eau et bassins versants sur les territoires concernés. Ces enjeux et problématiques concernent à la fois les usages humains et l’environnement naturel,

  • Faire des propositions en termes d’études/démarches à mener, afin d’élaborer des programmes d’intervention opérationnels et thématiques,

  • Servir de base de réflexion, pour mesurer l’opportunité de créer, sur tous ou une partie des territoires investigués, un outil de politique globale intégré.

La méthodologie adoptée privilégie une importante collecte et synthèse bibliographique (64 études) ainsi que des entretiens avec les principaux services des Collectivités (adhérentes à l’EPTB) et de l’Etat. 7 masses d’eau étudiées (Doubs médian, Lizaine, Doubs moyen, Cusancin, Clauge, Doubs aval, Guyotte) sont étudiées.

 

Fin 2008, une approche complémentaire demandée par l'Agence de l'Eau, réalise la déclinaison du programme de mesures du SDAGE sur le bassin du Doubs. L’étude vise donc plus spécifiquement à appliquer pour chaque masse d’eau ces mesures.

Cette démarche a in fine permis de recenser les territoires pour lesquels il n’existe pas d’outils gestionnaires qui permette le portage de toute ou partie des mesures et donc de conclure, concernant ces territoires "orphelins", à la nécessité de mettre en place un nouveau programme de restauration. Conduite avec l’appui d’un chargé d’étude spécifiquement affecté à cette opération et soutenue par l’Agence de l’Eau, cette réflexion se traduit dès 2009 par la présentation d’un programme axé sur plusieurs thématiques (restauration physique et des milieux, qualité des eaux, sites et sols pollués, impact des ouvrages). Le territoire défini porte sur les masses d’eau du Doubs depuis son entrée en France jusqu’à sa confluence avec la Saône. Le Cusancin, la Clauge et le bassin de l’Allan sont considérés comme « territoires associés » à cette démarche.
 
En 2009, l’intervention de l'EPTB s’est terminée par :
  • La rédaction des cahiers des charges des programmes thématiques (restauration et gestion des milieux aquatiques / amélioration de la qualité de l'eau)
  • La réalisation des dossiers de demandes de financement aux collectivités et à l'Agence de l'Eau
  • Le lancement des procédures d'entretien et de recrutement des candidats pour les postes d'animation du Programme sur le Doubs moyen et médian
  • L’organisation des réunions du comité de pilotage "Vallée du Doubs" : Comités techniques du 02/04/2009 et du 08/07/2009, Comités de pilotage du 22/04/2009 et du 09/12/2009.
 
 
LA BASSE VALLE DU DOUBS :
la LGV Rhin-Rhône Branche sud
 

Contexte

Si la vallée du Doubs demeure un axe de communication privilégié, elle a été épargnée par la branche Est de la LGV Rhin-Rhône qui emprunte la Vallée de l’Ognon. Ce ne sera pas le cas de la branche Sud qui devrait traverser la Vallée du Doubs en aval de Dole.

Si le tracé n’est pas à ce jour pas encore choisi, le positionnement d’un nouvel ouvrage de franchissement est au regard de la préservation de l’espace de mobilité et de l’écoulement des crues, un élément important pour le fonctionnement écologique et la gestion des inondations sur la basse vallée du Doubs.

 

Contribution de l'EPTB

Dès 2008, dans le cadre de ce projet, RFF a sollicité l’avis de l'EPTB Saône Doubs sur le dossier d’information qui a été réalisé par ses services. De par ses missions et compétences, la contribution de l’EPTB s’est limitée aux seuls enjeux hydrauliques et environnementaux.

Quatre thématiques ont été développées :

  • Les enjeux écologiques liés aux cours d’eau et zones humides,

  • Les enjeux écologiques liés à la géomorphologie et au milieu physique,

  • Les enjeux humains liés à l’hydraulique et à la préservation des populations et des cultures face aux crues,

  • Les enjeux humains liés aux captages d’eau potable.

 
Les enjeux écologiques de la basse vallée du Doubs
 
 

Plus spécifiquement, en ce qui concerne la basse vallée du Doubs, l’EPTB a souhaité que dans le cadre des futures études, soient étudiées avec attention les questions relatives à :

  • La préservation de l’espace de mobilité,

  • La prise en compte des corridors écologiques terrestres et aquatiques,

  • La préservation des zones humides,

  • L’intégration de l’impact hydraulique des ouvrages qui seraient réalisés (transparence hydraulique des ouvrages lorsque des enjeux humains forts sont concernés afin notamment de ne pas accroître les contraintes liées au PPR).

Et ce, dans le respect des objectifs suivants :

  • La recherche d’économie d’espace soit recherchée,

  • L’application du principe de compensation intégrale par les aspects liés à l’hydraulique et à l’écoulement des crues, mais également aux autres thématiques : surfaces des zones humides, corridors écologiques,

  • La compatibilité des travaux et ouvrages qui seraient réalisés en adéquation avec les orientations stratégiques qui sont proposées dans les différents programmes et contrats (Seille, Orain, …).

 

En 2009, l'EPTB en concertation avec RFF, établie dans sa seconde contribution écrite au projet de LGV Rhin-Rhône Branche Sud, un Etat d'avancement des programmes et projets engagés par l'EPTB, situés à proximité du fuseau Est.