L’objectif « Milieux » regroupe les orientations ou actions du Contrat de Rivière dont l’objectif principal est une amélioration du fonctionnement du milieu aquatique. Il comprend 2 volets décomposés chacun en 3 thèmes dont les thèmes sont les suivants :

• Amélioration de la qualité des eaux superficielles et souterraines (Volet A)
• Réduire les pollutions issues des rejets domestiques
• Réduire les pollutions issues des activités agricoles
• Réduire les pollutions issues des activités industrielles et autres
• Préservation et restauration de la fonctionnalité des milieux (Volet B)
• Améliorer la fonctionnalité du lit mineur
• Améliorer la fonctionnalité du lit majeur
• Mieux suivre et gérer les milieux
  

L’objectif « usages » regroupe les orientations ou actions dont l’objectif principal est d’assurer une activité anthropique. Il comprend 3 thèmes décomposés en volets :

• Améliorer la production, la potabilisation et la distribution de l’eau potable (Volet C)
• Protéger les personnes et les biens et réduire la vulnérabilité (Volet D)
• Protéger et réduire la vulnérabilité des personnes
• Protéger et réduire la vulnérabilité des biens
• Préserver et restaurer les champs d’expansion des crues
• Mettre en valeur le potentiel touristique de la vallée, le patrimoine et le paysage (Volet E)
  

L’originalité du programme tient à la prise en compte très importante des nombreux sous-bassins versants dont chacun a pu faire l’objet d’une approche spécifique, permettant ainsi de développer des programmes en cohérence sur l’ensemble du bassin versant.

L’EPTB assure la coordination, le suivi et l’évaluation du contrat en liaison avec les structures locales de gestion. Ainsi, une cellule de coordination a été mise en place, composée de 7 personnes issues également de structures locales. Cette équipe intervient prioritairement pour initier les projets, assister techniquement les différents maîtres d’ouvrage, suivre les réalisations et rendre compte aux différents partenaires techniques et financiers du contrat.

■ État d’avancement (2009)

126 actions ont été engagées en 2005-2009 pour l’ensemble des volets, soit 62 % des projets initialement envisagés, pour un montant global de 14 768 390 €HT.

Différentes initiatives complémentaires, hors fiches-action du contrat de rivière, confortent ce bilan, en particulier dans le domaine de l’assainissement et de la restauration des milieux aquatiques avec la réalisation de plus d’une centaine d’actions pour un montant engagé important de près de 13 millions d’euros.

En 2008-2009, 4 comités de pilotage ont été organisés, au cours desquels 39 projets ont été validés.

L’année 2009 aura permis de lancer une quinzaine de projets de restauration des affluents de l’Ognon (études et travaux) sur les moyenne et basse vallées, en partenariat avec les communautés de communes.

Un effort particulier a également été fait pour permettre aux personnes à mobilité réduite d’accéder au loisir pêche avec la réalisation en 2010 de 5 postes de pêche adaptés.

Enfin, le programme des « Classes d’eau » en partenariat avec la MNEP et le CPIE de Brussey a également été engagé en 2008-2009 et a permis à 25 classes de primaire (558 élèves) de découvrir la rivière Ognon.