Deux études préalables à l’élaboration de contrats de bassin ont été conduites en 2007 par l’EPTB Saône et Doubs sur les bassins versant de la Tille (1280 Km²) et de la Bèze/Albane (250 Km²).
Ces dossiers ont reçu un avis favorable du Comité d’Agrément le 20 décembre 2007.
L’EPTB Saône et Doubs, sollicité par les structures locales, s’est engagé dans l’élaboration et l’animation des deux contrats de bassin.
Les Comités de rivière Tille et Bèze Albane ont été crées le 11/08/08 et M. Redoutet et M. Lenoir ont été respectivement élus à leur présidence.
L’objectif principal est d’élaborer sous l’autorité des Comités de rivières Tille et Bèze/Albane les dossiers définitifs des Contrats de bassin en favorisant la mise en place d’une politique tournée vers une gestion globale et intégrée de la ressource en eau du bassin.
L'équipe d’animation
En 2009, l’équipe d’animation des contrats de bassin était constituée d’une salariée et une stagiaire :
- Alexandre Boisson, jusqu’au 03/03/2009
- Audrey Flores, depuis le 14/04/2009,
- Janie Guillemot, stagiaire pour une période de 6 mois sur le thème des problématiques agricoles dans les zones d’alimentation de captage.
Les missions de l’équipe d’animation des contrats de rivière Tille et Bèze/Albane se développent essentiellement suivant trois axes :
- L’animation et la coordination générale du contrat de rivière : Il s’agit d’un travail de sensibilisation et d’assistance auprès des maîtres d’ouvrage de manière à faire émerger les projets qui pourront être inscrits au contrat de rivière. La rédaction des cahiers des charges des études complémentaires, l’organisation des commissions thématiques et le suivi du déroulement des études.
- L’assistance technique aux structures intercommunales pour la définition des projets et leur estimation financière.
 1. Contrat de Bassin Tille
Ø Tâches administratives - Secrétariat de la délégation d’Is sur Tille : rédaction des comptes rendus, rédaction des courriers, suivi administratif et financier… - Demandes et suivi des subventions, - Rédaction de conventions partenariales avec les structures locales,
Ø La poursuite de la connaissance
du bassin : les études complémentaires
- Suite à sa validation par les membres de la commission « Milieux naturels », l’étude « restauration physique des milieux aquatiques et gestion du risque inondation » est en cours de réalisation par le bureau d’étude SOGREAH. Lancée en septembre 2009, le rendu final est attendu en été 2010. Les fiches actions découlant de ces études correspondront au volet « milieu » du contrat de bassin. 4 réunions des commissions « milieu » encadreront les travaux du bureau d’étude.
- Suite à la validation du cahier des charges des études de la qualité des eaux par les commissions thématique « Qualité des eaux », l’étude a été réalisée en interne par l’EPTB Saône et Doubs durant l’été 2009. Le diagnostic ainsi que les fiches actions proposées ont été validées par la commission « Qualité ». Les actions proposées touchent les domaines de l’assainissement, de la prévention des pollutions agricoles et non agricoles et de la communication.
- le bassin versant de la Tille est classé Zone de Répartition des Eaux depuis mai 2009 et une étude « détermination des volumes prélevables et des ressources stratégiques » complémentaire à cette procédure doit être menée. Le cahier des charges est rédigé et approuvé par les partenaires techniques. L’étude sera lancée en juin 2010 pour une durée de 2 ans et sera suivie par la commission « Ressources ».
- l’Agence de l’Eau RM&C a choisi le bassin de la Tille comme territoire pilote pour mener une étude sociologique d’accompagnement du contrat de bassin. La commission « Communication » participera à l’encadrement de cette étude en 2010. 
- Etude « restauration physique et gestion du risque inondation du bassin de la Tille » : rédaction du DCE, dépouillement des offres, encadrement du bureau d’étude, organisation et animation des commissions. - Etude « détermination des volumes prélevables et ressources stratégiques » : adaptation du DCE. - Regroupement des syndicats du bassin de la Tille: animation de réunions, rédaction de statuts. - Mise en œuvre des Plan pluriannuels de restauration et entretien des 6 syndicats: assistance, réunions de chantier.
L’émergence du SAGE Tille
La Tille est un territoire pour lequel la mise en place d’un SAGE est prioritaire. Le périmètre du futur SAGE Tille à été défini lors d’une réunion de l’ensemble des partenaires techniques et financier (bassin versant de la Tille). Un chargé d’étude dédié est recruté depuis le printemps 2010.
Les actions de communication suivantes ont été réalisées en 2009 : · L’élaboration d’une plaquette de communication Tille; · La parution d’articles de presse, · L’animation d’une sortie naturaliste.
Ces documents ont été envoyés à l’ensemble des partenaires techniques et financiers et aux acteurs locaux du bassin après validation par les membres de la commission « Communication ».
Prévisionnel 2010
- Animation du Comités de rivière, - Animation et encadrement des études complémentaires, - Rédaction du document définitif du contrat de bassin, - Dépôt des documents auprès des partenaires pour signature des contrats fin 2010. - Assistance technique des syndicats, - Mise en place d’un programme de communication et de sensibilisation à la hauteur des objectifs recherchés. Diffusion plus fréquente de plaquette et une communication accrue via d’autres vecteurs (communautés de communes, journaux…) - Animation de réunions d’information et sensibilisation.
 |
Ø Tâches administratives - Secrétariat de la délégation d’Is sur Tille : rédaction des comptes rendus, rédaction des courriers, suivi administratif et financier… - Demandes et suivi des subventions, - Rédaction de conventions partenariales avec les structures locales,
Ø La poursuite de la connaissance du bassin : les études complémentaires
- Suite à sa validation par les membres de la commission « Milieux naturels », l’étude « restauration physique des milieux aquatiques et gestion du risque inondation » est en cours de réalisation par le bureau d’étude SOGREAH. Lancée en juillet 2009, le rendu final est attendu en juin 2010. Les fiches actions découlant de ces études correspondront au volet « milieu » du contrat de bassin. 4 réunions des commissions « milieu » encadreront les travaux du bureau d’étude.
- Suite à la validation du cahier des charges des études de la qualité des eaux par les commissions thématique « Qualité des eaux », l’étude a été réalisée en interne par l’EPTB Saône et Doubs durant l’été 2009. Le diagnostic ainsi que les fiches actions proposées ont été validées par la commission « Qualité ». Les actions proposées touchent les domaines de l’assainissement, de la prévention des pollutions agricoles et non agricoles et de la communication.
- Etude « restauration physique et gestion du risque inondation du bassin de la Bèze » : rédaction du DCE, dépouillement des offres, encadrement du bureau d’étude, organisation et animation des commissions. - Mise en œuvre des Plan pluriannuels de restauration et entretien du syndicats: assistance, réunions de chantier.
La communication
Les actions de communication suivantes ont été réalisées en 2009 : · L’élaboration d’une plaquette de communication Bèze-Albane; · La parution d’articles de presse,
Prévisionnel 2010
- Animation du Comités de rivière, - Animation et encadrement des études complémentaires, - Rédaction du document définitif du contrat de bassin, - Dépôt des documents auprès des partenaires pour signature des contrats fin 2010. - Assistance technique des syndicats, - Mise en place d’un programme de communication et de sensibilisation à la hauteur des objectifs recherchés. Diffusion plus fréquente de plaquette et une communication accrue via d’autres vecteurs (communautés de communes, journaux…) - Animation de réunions d’information et sensibilisation.  |
