ASSOCIATION ENTONNOIR

Bureau 2010-2011, élu le 30/11/10

. Secrétaire : Élodie Berenger

. Trésorière : Maxense Bras

. Référents AFFEP : Maxense Bras et Jean-Arthur Micoulaud-Franchi

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Bureau 2008-2010, organisateur du CNIPSY

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er  juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

 

L’ENTONNOIR

Article 2 :

L’objet de l'association est : réunion, représentation, formation (dont la formation médicale) et solidarité entre les membres.

 

Article 3 :

 

Le siège social est à fixé au :

 

SAIHM

Parc de l’Hôpital Salvator

249, boulevard de Sainte Marguerite

13009 Marseille

 

Article 4 :

 

L’association se compose de :

Membres d'honneur: toute personne physique ou morale ayant montré une attention particulière au travail de l'association, après proposition par un membre du conseil d'administration de l'association et vote du conseil d’administration. Les membres d'honneur ne payent pas de cotisation.

 

Membres actifs: internes de psychiatrie de Marseille

 

Membres bienfaiteurs: toute personne physique ayant contribué annuellement au financement de l'association à une hauteur au moins égale au prix de la cotisation annuelle.

 

Article 5 :

L’admission des membres se fait par paiement de la cotisation, selon les modalités définies par l’article 4 et l’article 7 des présents statuts.

 

Article 6 :

La qualité de membre se perd par non-renouvellement de sa cotisation, démission, décès, ou après décision du Conseil d’Administration à la majorité des 2/3.

 

Article 7 :

Les ressources de l'association sont les cotisations dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d’administration après proposition du bureau.

Par ailleurs, l’association peut recevoir des dons de personnes morales ou physiques, y compris les administrations et les entreprises privées après acceptation du don par le conseil d’administration à la majorité des 2/3. L'association peut aussi bénéficier de don en nature.

 

Article 8 :

 

Le conseil d’administration est composé de trois membres (président, trésorier, secrétaire) élus parmi les membres actifs pour une durée de 1 an par l’assemblée générale. Ils peuvent s'associer à des adjoints ou suppléants.

Chaque membre du conseil d’administration est élu séparément à la majorité qualifiée lors d'un premier tour ou à la majorité relative lors d'un second tour.

Un renouvellement de bureau complet peut être anticipé à la demande d’un membre du Conseil d’administration et après un vote favorable par le conseil d’administration à la majorité des 2/3.

Un renouvellement complet ou partiel peut être demandé par l’un des membres du conseil.

En cas de vacance de l’un des postes du bureau de l’association, les autres membres du bureau ou le conseil d’administration sont tenus d’organiser une élection dans les 3 mois suivant le constat.

 

Article 9 :

 

L’association est dirigée par le Conseil d'Administration dont le fonctionnement est librement organisé par ses membres. Les votes, sauf exception mentionnée dans les présents statuts, sont organisés à la majorité qualifiée des membres du Conseil d’Administration présents le jour du vote. Il est possible de donner procuration à un autre membre en cas d'absence, selon des modalités définies par le bureau.

 

Article 10 :

 

L'assemblée générale ordinaire de l'association comprend tous les membres de l'association et se réunit au moins une fois par an, après convocation par le conseil d’administration de l'association.

 

Article 11 :

 

L'assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande du conseil d’administration de l'association ou de plus de la moitié de ses membres.

 

Article 12 :

 

Les assemblées générales ordinaires ou extraordinaires sont organisées par le conseil d’administration. L'ordre du jour est fixé avant l'assemblée et communiqué aux membres de l'association. Ceux-ci peuvent librement le compléter avant une date déterminée à l'avance.

 

Article 13 :

 

Les ressources de l’association proviennent :

-       des cotisations annuelles de ses membres

-       des subventions de l'État, des Départements, des Communes et autres organismes publiques ou privés,

-       des dons divers,

-       de toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires à la législation en vigueur.

 

Article 14 :

 

La dissolution de l’association peut être prononcée après proposition de l'un des membres de l'association au conseil d'administration qui statue à la majorité des 2/3. L'actif de l’association est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret d'application du 1er août 1901. 

 

 

Fait à Marseille le 18 fevrier 2009.

 

 

Le Président, Grégoire BILLON

Le secrétaire, Jean-Arthur MICOULAUD